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L'ARTISANALE

Active
Siren827 533 431SAS31600 SAINT-CLAR-DE-RIVIERECréée le 23 février 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 827 533 431, L'ARTISANALE est une SAS créée le 23 février 2017. Elle est domiciliée 311 Che du Casteras, 31600 Saint-Clar-de-Riviere. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTIAN GIORDAN, président de sas.

Fiche d'identité de L'ARTISANALE

Dénomination
L'ARTISANALE
SIREN
827 533 431
SIRET (siège)
827 533 431 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56827533431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 533 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
23 février 2017
Siège social
311 CHE DU CASTERAS, 31600, SAINT-CLAR-DE-RIVIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARTISANALE

Pose et vente de menuiserie extérieurs (alu, pvc, bois), rénovation et agencements de b$atiment, opérations de marchands de biens.

Finances de L'ARTISANALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARTISANALE

CG

CHRISTIAN GIORDAN

Président de SAS

Depuis la création (23 février 2017) · 9 ans

Établissements de L'ARTISANALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31600 SAINT-CLAR-DE-RIVIERESiègeActif

    827 533 431 00017 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 6810Z

Documents juridiques de L'ARTISANALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2017

  • Acte

Comptes annuels de L'ARTISANALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARTISANALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARTISANALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARTISANALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ARTISANALE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARTISANALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARTISANALE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2017

Questions fréquentes sur L'ARTISANALE

Quel est le numéro SIREN de L'ARTISANALE ?

Le numéro SIREN de L'ARTISANALE est 827 533 431. Le SIRET de son siège social est 827 533 431 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56827533431.

Qui dirige L'ARTISANALE ?

L'ARTISANALE est dirigée par CHRISTIAN GIORDAN, président de sas.

Où se situe le siège social de L'ARTISANALE ?

Le siège social de L'ARTISANALE est situé 311 Che du Casteras, 31600 Saint-Clar-de-Riviere.

L'ARTISANALE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARTISANALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARTISANALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARTISANALE.

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