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L'ARTO

Active
Siren799 641 634SAS84000 AVIGNONCréée le 14 janvier 2014

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 799 641 634, L'ARTO est une SAS créée le 14 janvier 2014. Elle est domiciliée 313 av des Vertes Rives, 84000 Avignon. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C). NICOLAS EVRARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ARTO

Dénomination
L'ARTO
SIREN
799 641 634
SIRET (siège)
799 641 634 00016
N° TVA intracommunautaire
FR66799641634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 641 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
14 janvier 2014
Siège social
313 AV DES VERTES RIVES, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARTO

boulangerie patisserie

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Finances de L'ARTO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ARTO

NE

NICOLAS EVRARD

Président de SAS

Depuis la création (14 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de L'ARTO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    799 641 634 00016 · ouvert le 10 décembre 2013 · NAF 1071C

Documents juridiques de L'ARTO

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2014

  • Acte

Conformité de L'ARTO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARTO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ARTO

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Président : EVRARD Nicolas

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  14. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculée le 2014-01-14 · Début d'activité : 2013-12-10

  15. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Début d'activité : 2013-12-10

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2014-01-14

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2014

Questions fréquentes sur L'ARTO

Quel est le numéro SIREN de L'ARTO ?

Le numéro SIREN de L'ARTO est 799 641 634. Le SIRET de son siège social est 799 641 634 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66799641634.

Qui dirige L'ARTO ?

L'ARTO est dirigée par NICOLAS EVRARD, président de sas.

Où se situe le siège social de L'ARTO ?

Le siège social de L'ARTO est situé 313 av des Vertes Rives, 84000 Avignon.

L'ARTO est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARTO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARTO.