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L'ASCENSEUR

Active
Siren791 932 858SCI38240 MEYLANCréée le 20 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

L'ASCENSEUR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 2013, identifiée par le SIREN 791 932 858. Son siège social est situé 4 All des Clematites, 38240 Meylan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANNE-MARIE CASSARA, autre.

Fiche d'identité de L'ASCENSEUR

Dénomination
L'ASCENSEUR
SIREN
791 932 858
SIRET (siège)
791 932 858 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90791932858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 932 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mars 2013
Siège social
4 ALL DES CLEMATITES, 38240, MEYLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ASCENSEUR

Location de murs nus.

Finances de L'ASCENSEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ASCENSEUR

AC

ANNE-MARIE CASSARA

Autre

Depuis la création (20 mars 2013) · 13 ans

DC

DAMIEN CLOT

Autre

EC

ELODIE CLOT

Autre

Établissements de L'ASCENSEUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeActif

    791 932 858 00016 · ouvert le 20 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ASCENSEUR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de L'ASCENSEUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ASCENSEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ASCENSEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ASCENSEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ASCENSEUR. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ASCENSEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ASCENSEUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    CLOT José Marie Ange nom d'usage : CLOT n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-20

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2013

Questions fréquentes sur L'ASCENSEUR

Quel est le numéro SIREN de L'ASCENSEUR ?

Le numéro SIREN de L'ASCENSEUR est 791 932 858. Le SIRET de son siège social est 791 932 858 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90791932858.

Qui dirige L'ASCENSEUR ?

L'ASCENSEUR est dirigée par ANNE-MARIE CASSARA, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ASCENSEUR ?

Le siège social de L'ASCENSEUR est situé 4 All des Clematites, 38240 Meylan.

L'ASCENSEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ASCENSEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ASCENSEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ASCENSEUR.

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