L'ASPE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 10,0 k€
L'ASPE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2013, identifiée par le SIREN 794 105 080. Elle est domiciliée Mas de l'Aspe, 30190 Bourdic. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par PHILIPPE ROBBY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de L'ASPE
INSEE- Dénomination
- L'ASPE
- SIREN
- 794 105 080
- SIRET (siège)
- 794 105 080 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR05794105080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 105 080
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 22 juillet 2013
- Siège social
- MAS DE L'ASPE , 30190, BOURDIC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ASPE
Culture de la vigne
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Finances de L'ASPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ASPE
INSEEGérant
Établissements de L'ASPE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30190 BOURDICSiègeActif
794 105 080 00012 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 0121Z
Documents juridiques de L'ASPE
INPIConformité de L'ASPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ASPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ASPE. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 novembre 2000 · N° 98-44.058
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ASPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ASPE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
ROBBY Vincent Jean André nom d'usage : ROBBY devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-01
- création
Date d'effet : 22 juillet 2013
Questions fréquentes sur L'ASPE
Quel est le numéro SIREN de L'ASPE ?
Le numéro SIREN de L'ASPE est 794 105 080. Le SIRET de son siège social est 794 105 080 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05794105080.
Qui dirige L'ASPE ?
L'ASPE est dirigée par PHILIPPE ROBBY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ASPE ?
Le siège social de L'ASPE est situé Mas de l'Aspe, 30190 Bourdic.
L'ASPE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ASPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ASPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ASPE.
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