Checkers

L ATELIER

Active
Siren344 677 414SARL30600 VAUVERTCréée le 27 avril 1988

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Liquidation judiciaire - clôture en 2020Aucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 677 414, L ATELIER est une SARL créée le 27 avril 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Industrielle, 30600 Vauvert. Elle exerce une activité de fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z). La direction est assurée par DANIEL CLARY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de L ATELIER

Dénomination
L ATELIER
SIREN
344 677 414
SIRET (siège)
344 677 414 00015
N° TVA intracommunautaire
FR32344677414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 677 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
27 avril 1988
Siège social
ZONE INDUSTRIELLE, 30600, VAUVERT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de L ATELIER

L'EXPLOITATION D'UN ATELIER DE CONFECTION, COUPE, MONTAGE ET L'EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE NEGOCE, DE TOUT ARTICLE DE CONFECTION VESTIMEN- TAIRE ET DE TOUT CE QUI EST NECESSAIRE A SON EXPANSION DIRECTEMENT OU INDI- RECTEMENT RATTACHE A L'OBJET SOCIAL.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L ATELIER

DC

DANIEL CLARY

Gérant

Depuis la création (27 avril 1988) · 38 ans

Établissements de L ATELIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 30600 VAUVERTSiègeActif

    344 677 414 00015 · ouvert le 01 avril 1988

  • 30380 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALESFermé

    344 677 414 00023 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 182E

  • 30350 MASSANESFermé

    344 677 414 00031 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 182E

Documents juridiques de L ATELIER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 30 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 01 août 1996

  • Acte

Dépôt du 15 février 1994

  • Acte

Conformité de L ATELIER

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour L ATELIER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 05 février 2020 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 05 février 2020 · publié le 14 février 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 27 août 2008 · publié le 09 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L ATELIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2020-02-05 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 27 août 2008 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1988

Questions fréquentes sur L ATELIER

Quel est le numéro SIREN de L ATELIER ?

Le numéro SIREN de L ATELIER est 344 677 414. Le SIRET de son siège social est 344 677 414 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32344677414.

Qui dirige L ATELIER ?

L ATELIER est dirigée par DANIEL CLARY, gérant.

Où se situe le siège social de L ATELIER ?

Le siège social de L ATELIER est situé zone Industrielle, 30600 Vauvert.

L ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, L ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. L ATELIER a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 5 février 2020 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité (fabrication de vêtements de dessus), en France

Entreprises fabrication de vêtements de dessus

Toutes les entreprises avec le code NAF 1413Z

Entreprises à Vauvert

Toutes les entreprises à Vauvert