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L ATELIER

Active
Siren398 301 291SAS42152 L'HormeCréée le 13 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

L ATELIER est une SAS immatriculée le 13 septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 301 291. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 ALL des Coquelicots, 42152 L'Horme. L'entreprise déclare le code NAF 1813Z comme activité principale. PHILIPPE JOUMARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de L ATELIER

Dénomination
L ATELIER
SIREN
398 301 291
SIRET (siège)
398 301 291 00041
N° TVA intracommunautaire
FR73398301291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 301 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juin 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
13 septembre 1994
Siège social
3 ALL des Coquelicots, 42152, L'Horme
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de L ATELIER

création et commercialisation de publicité peinte et décoration, signalisation, lettres adhesives.

Finances de L ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L ATELIER

PJ

PHILIPPE JOUMARD

Président de SAS

Depuis la création (13 septembre 1994) · 32 ans

PJ

PHILIPPE JOUMARD

Président de SAS

Depuis la création (13 septembre 1994) · 32 ans

Établissements de L ATELIER

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 42152 L'HormeSiègeActif

    398 301 291 00041 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 1813Z

  • 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZFermé

    398 301 291 00017 · ouvert le 07 septembre 1994 · NAF 222J

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    398 301 291 00025 · ouvert le 07 janvier 2005 · NAF 1813Z

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    398 301 291 00033 · ouvert le 07 septembre 1994 · NAF 1813Z

Documents juridiques de L ATELIER

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 janvier 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 06 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 18 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de L ATELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L ATELIER

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 1994

Questions fréquentes sur L ATELIER

Quel est le numéro SIREN de L ATELIER ?

Le numéro SIREN de L ATELIER est 398 301 291. Le SIRET de son siège social est 398 301 291 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73398301291.

Qui dirige L ATELIER ?

L ATELIER est dirigée par PHILIPPE JOUMARD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L ATELIER ?

Le siège social de L ATELIER est situé 3 ALL des Coquelicots, 42152 L'Horme.

L ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, L ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L ATELIER.

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