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L ATELIER

Active
Siren399 659 291SARL55000 BAR-LE-DUCCréée le 26 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 659 291, L ATELIER est une SARL créée le 26 janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 74 Che de Curmont, 55000 Bar-le-Duc. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. GERARD ANCEMENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de L ATELIER

Dénomination
L ATELIER
SIREN
399 659 291
SIRET (siège)
399 659 291 00013
N° TVA intracommunautaire
FR73399659291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 659 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
26 janvier 1995
Siège social
74 CHE DE CURMONT, 55000, BAR-LE-DUC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L ATELIER

Sans activite

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Finances de L ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L ATELIER

GA

GERARD ANCEMENT

Gérant

Depuis la création (26 janvier 1995) · 31 ans

PF

PASCAL FINCK

Gérant

Depuis la création (26 janvier 1995) · 31 ans

Établissements de L ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55000 BAR-LE-DUCSiègeActif

    399 659 291 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de L ATELIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de L ATELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L ATELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 1995

Questions fréquentes sur L ATELIER

Quel est le numéro SIREN de L ATELIER ?

Le numéro SIREN de L ATELIER est 399 659 291. Le SIRET de son siège social est 399 659 291 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73399659291.

Qui dirige L ATELIER ?

L ATELIER est dirigée par GERARD ANCEMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L ATELIER ?

Le siège social de L ATELIER est situé 74 Che de Curmont, 55000 Bar-le-Duc.

L ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, L ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L ATELIER.

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