L'ATELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 401 845 813, L'ATELIER est une SA créée le 2 août 1995. Elle est domiciliée 32 rue de Picardie Chez M. Steve Gabison, 75003 Paris 3. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale. STEVE GABISON exerce les fonctions de président du conseil d’administration de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ATELIER
INSEE- Dénomination
- L'ATELIER
- SIREN
- 401 845 813
- SIRET (siège)
- 401 845 813 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14401845813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 845 813
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 02 août 1995
- Siège social
- 32 RUE DE PICARDIE CHEZ M. STEVE GABISON, 75003, PARIS 3
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de L'ATELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ATELIER
INSEEDE BUSTAMANTE FRANCOIS
Commissaire aux comptes suppléant
Depuis la création (02 août 1995) · 31 ans
CCI CONSEILS
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis la création (02 août 1995) · 31 ans
Établissements de L'ATELIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75003 PARIS 3SiègeFermé
401 845 813 00013 · ouvert le 04 septembre 1995 · NAF 553A
Documents juridiques de L'ATELIER
INPIComptes annuels de L'ATELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ATELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/02783
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section A
Décision du 03 février 2026 · N° 24/03837
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 3
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2024F00722
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 28 avril 2025 · N° 2025P00276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 février 2025 · N° 2021J00009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 04 février 2025 · N° 24/20640
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 25 octobre 2024 · N° 24/02529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/00889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 04 février 2015 · N° 13/18728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 novembre 2012 · N° 10/10742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ATELIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 août 1995
Marques déposées par L'ATELIER
INPIL'ATELIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeWEB BAR
N° 96607419 · Déposée le 24 janvier 1996 · Marque semi-figurative
Classes 41, 42 · expirée le 24 janvier 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur L'ATELIER
Quel est le numéro SIREN de L'ATELIER ?
Le numéro SIREN de L'ATELIER est 401 845 813. Le SIRET de son siège social est 401 845 813 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14401845813.
Qui dirige L'ATELIER ?
L'ATELIER est dirigée par STEVE GABISON, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ATELIER ?
Le siège social de L'ATELIER est situé 32 rue de Picardie Chez M. Steve Gabison, 75003 Paris 3.
L'ATELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ATELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ATELIER.
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