L'ATELIER
Active1083Z · Transformation du thé et du café
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 271 624, L'ATELIER est une SARL créée le 19 mars 2002. Son siège social est situé 1 rue de l'Ecusson, 61000 Alencon. L'ATELIER relève du secteur transformation du thé et du café (code NAF 1083Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par SABINE DUGATS, gérant.
Fiche d'identité de L'ATELIER
INSEE- Dénomination
- L'ATELIER
- SIREN
- 441 271 624
- SIRET (siège)
- 441 271 624 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR12441271624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 271 624
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 1083Z - Transformation du thé et du café
- Date de création
- 19 mars 2002
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1 RUE DE L'ECUSSON, 61000, ALENCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de L'ATELIER
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de L'ATELIER
Torréfaction de café, thé, épicerie fine, espace café, vente de matériels. Achat et vente de chocolat, confiseries, biscuits, boissons non alcoolisées et tous produits non alimentaires non réglementés, tous articles de décoration, accessoires de modes ou de maroquinerie, vêtements, papeterie, Goodies, salon de thé, petite restauration.
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Finances de L'ATELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ATELIER
INSEEÉtablissements de L'ATELIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 61000 ALENCONSiègeActif
441 271 624 00021 · ouvert le 02 août 2011 · NAF 1083Z
- 61000 ALENCONFermé
441 271 624 00013 · ouvert le 03 avril 2002 · NAF 2319Z
- 61000 ALENCONFermé
441 271 624 00039 · ouvert le 11 juin 2019 · NAF 1083Z
Documents juridiques de L'ATELIER
INPIConformité de L'ATELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 03 février 2026 · N° 24/03837
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Décision du 11 décembre 2025 · N° 2024F00722
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/00348
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 28 avril 2025 · N° 2025P00276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 28 février 2025 · N° 2021J00009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 04 février 2025 · N° 24/20640
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 25 octobre 2024 · N° 24/02529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/00889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 04 février 2015 · N° 13/18728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 novembre 2012 · N° 10/10742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ATELIER
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
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- création
Date d'effet : 19 mars 2002
Questions fréquentes sur L'ATELIER
Quel est le numéro SIREN de L'ATELIER ?
Le numéro SIREN de L'ATELIER est 441 271 624. Le SIRET de son siège social est 441 271 624 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12441271624.
Qui dirige L'ATELIER ?
L'ATELIER est dirigée par SABINE DUGATS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ATELIER ?
Le siège social de L'ATELIER est situé 1 rue de l'Ecusson, 61000 Alencon.
L'ATELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ATELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ATELIER.
Combien de salariés compte L'ATELIER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, L'ATELIER emploie 1 ou 2 salariés.
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Entreprises transformation du thé et du café
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