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L'ATELIER

Active
Siren488 434 036Société civile25290 SCEY-MAISIERESCréée le 02 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
19,0 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 434 036, L'ATELIER est une société civile créée le 2 février 2006. Elle est domiciliée 2 Che du Grand Puit, 25290 Scey-Maisieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SOPHIE GUILLIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'ATELIER

Dénomination
L'ATELIER
SIREN
488 434 036
SIRET (siège)
488 434 036 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41488434036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 434 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
19 008 570 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 février 2006
Siège social
2 CHE DU GRAND PUIT, 25290, SCEY-MAISIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ATELIER

Acquisition détention gestion de participations financières de portefeuilles D actions de parts sociales ou D intérêts D obligations de certificats D investissements et plus généralement de toutes valeurs mobilières.

Finances de L'ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ATELIER

CC

CHRISTINE CALVI

Associé indéfiniment responsable

JD

JULIE DARBON

Associé indéfiniment responsable

GD

GUILLAUME DARBON

Associé indéfiniment responsable

FG

FRANCOIS GUILLIN

Autre

SG

SOPHIE GUILLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de L'ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 SCEY-MAISIERESSiègeActif

    488 434 036 00015 · ouvert le 20 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ATELIER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 02 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de L'ATELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ATELIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable, Associé : GUILLIN Sophie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2006

Questions fréquentes sur L'ATELIER

Quel est le numéro SIREN de L'ATELIER ?

Le numéro SIREN de L'ATELIER est 488 434 036. Le SIRET de son siège social est 488 434 036 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41488434036.

Qui dirige L'ATELIER ?

L'ATELIER est dirigée par SOPHIE GUILLIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ATELIER ?

Le siège social de L'ATELIER est situé 2 Che du Grand Puit, 25290 Scey-Maisieres.

L'ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ATELIER.

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