L ATELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 529 009 516, L ATELIER est une SARL créée le 21 décembre 2010. Elle est domiciliée 51 CHE LA GRANGE CLEART 51 Chemin de la Grange Cléard, 69490 Vindry-sur-Turdine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A. La direction est assurée par JOAO DIAS DA COSTA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de L ATELIER
INSEE- Dénomination
- L ATELIER
- SIREN
- 529 009 516
- SIRET (siège)
- 529 009 516 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR17529009516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 009 516
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 650 €
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 21 décembre 2010
- Siège social
- 51 CHE LA GRANGE CLEART 51 Chemin de la Grange Cléard, 69490, VINDRY-SUR-TURDINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L ATELIER
Agencement menuiserie garde corps pose achat revente fabrication
Finances de L ATELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L ATELIER
INSEEBODACCGérant
Gérant
Anciens dirigeants (3)
n'est plus gérant. HORTALA Lionnel nom d'usage : HORTALA devient gérant TRIOMPHE
TRIOMPHE Emmanuel nom d'usage · de juin 2012 à janvier 2013
n'est plus gérant DIAS DA COSTA
DIAS DA COSTA Joao Manuel nom d'usage · de mai 2012 à juin 2012
Emmanuel nom d'usage : TRIOMPHE. Gérant : DIAS DA COSTA Joao Manuel nom d'usage : DIAS DA COSTA TRIOMPHE
Gérant · de décembre 2010 à mai 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L ATELIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69490 VINDRY-SUR-TURDINESiègeActif
529 009 516 00012 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 4332A
- 69170 TARAREFermé
529 009 516 00020 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 4332A
Documents juridiques de L ATELIER
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de L ATELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L ATELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/02783
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section A
Décision du 03 février 2026 · N° 24/03837
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 3
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2024F00722
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 28 avril 2025 · N° 2025P00276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 février 2025 · N° 2021J00009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 04 février 2025 · N° 24/20640
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 25 octobre 2024 · N° 24/02529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/00889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 04 février 2015 · N° 13/18728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 novembre 2012 · N° 10/10742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L ATELIER
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
DIAS DA COSTA Joao Manuel nom d'usage : DIAS DA COSTA devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
TRIOMPHE Emmanuel nom d'usage : TRIOMPHE n'est plus gérant. HORTALA Lionnel nom d'usage : HORTALA devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
DIAS DA COSTA Joao Manuel nom d'usage : DIAS DA COSTA n'est plus gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-12-01
- création
Date d'effet : 21 décembre 2010
Questions fréquentes sur L ATELIER
Quel est le numéro SIREN de L ATELIER ?
Le numéro SIREN de L ATELIER est 529 009 516. Le SIRET de son siège social est 529 009 516 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17529009516.
Qui dirige L ATELIER ?
L ATELIER est dirigée par JOAO DIAS DA COSTA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L ATELIER ?
Le siège social de L ATELIER est situé 51 CHE LA GRANGE CLEART 51 Chemin de la Grange Cléard, 69490 Vindry-sur-Turdine.
L ATELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L ATELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L ATELIER.
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