L'ATELIER
Active4110A · Promotion immobilière de logements
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 793 405 473, L'ATELIER est une SARL créée le 5 juin 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 103 av Berthelot, 69008 Lyon. L'ATELIER relève du secteur promotion immobilière de logements (code NAF 4110A). Elle est dirigée par GILLES ORSET PRELET, gérant.
Fiche d'identité de L'ATELIER
INSEE- Dénomination
- L'ATELIER
- SIREN
- 793 405 473
- SIRET (siège)
- 793 405 473 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR70793405473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Lyon 793 405 473
- Greffe
- Lyon
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4110A - Promotion immobilière de logements
- Date de création
- 05 juin 2013
- Siège social
- 103 AV BERTHELOT, 69008, LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'ATELIER
Réalisation des opérations de promotion portant sur un bien immobilier sis à Bellegarde sur Valserine (01200) 5 rue jean Jaurès cadastré AL n°79 lot 2 en vue de sa revente en lots de copropriété
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Finances de L'ATELIER
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2015 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2014 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2013 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2015 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 06 octobre 2022
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de L'ATELIER
INSEEÉtablissements de L'ATELIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69008 LYONSiègeActif
793 405 473 00026 · ouvert le 28 mai 2013 · NAF 4110A
- 69003 LYONFermé
793 405 473 00018 · ouvert le 28 mai 2013 · NAF 4110A
Documents juridiques de L'ATELIER
INPIComptes annuels de L'ATELIER
INPIL'ATELIER a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de L'ATELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/02783
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section A
Décision du 03 février 2026 · N° 24/03837
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 3
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2024F00722
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 28 avril 2025 · N° 2025P00276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 février 2025 · N° 2021J00009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 04 février 2025 · N° 24/20640
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 25 octobre 2024 · N° 24/02529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/00889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 04 février 2015 · N° 13/18728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 novembre 2012 · N° 10/10742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ATELIER
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
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Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-28
- création
Date d'effet : 05 juin 2013
Questions fréquentes sur L'ATELIER
Quel est le numéro SIREN de L'ATELIER ?
Le numéro SIREN de L'ATELIER est 793 405 473. Le SIRET de son siège social est 793 405 473 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70793405473.
Qui dirige L'ATELIER ?
L'ATELIER est dirigée par GILLES ORSET PRELET, gérant.
Où se situe le siège social de L'ATELIER ?
Le siège social de L'ATELIER est situé 103 av Berthelot, 69008 Lyon.
L'ATELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ATELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ATELIER.
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