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L'ATELIER

Active
Siren908 982 796SARL01600 TREVOUXCréée le 10 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 908 982 796, L'ATELIER est une SARL créée le 10 janvier 2022. Son siège social est situé 16 Grande rue, 01600 Trevoux. Son activité principale relève du code NAF 5610A. Elle est dirigée par THOMAS BRUNO, gérant.

Fiche d'identité de L'ATELIER

Dénomination
L'ATELIER
SIREN
908 982 796
SIRET (siège)
908 982 796 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10908982796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 982 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juin 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
10 janvier 2022
Siège social
16 GRANDE RUE, 01600, TREVOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ATELIER

Exploitation de tout fonds de commerce de restauration traditionnelle

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L'ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ATELIER

TB

THOMAS BRUNO

Gérant

Depuis la création (10 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de L'ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeActif

    908 982 796 00017 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 5610A

Documents juridiques de L'ATELIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de L'ATELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ATELIER

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Début d'activité : 2022-02-28

  7. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2022-01-10

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2022

Questions fréquentes sur L'ATELIER

Quel est le numéro SIREN de L'ATELIER ?

Le numéro SIREN de L'ATELIER est 908 982 796. Le SIRET de son siège social est 908 982 796 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10908982796.

Qui dirige L'ATELIER ?

L'ATELIER est dirigée par THOMAS BRUNO, gérant.

Où se situe le siège social de L'ATELIER ?

Le siège social de L'ATELIER est situé 16 Grande rue, 01600 Trevoux.

L'ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ATELIER.

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