L'Atelier
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'Atelier est une SCI immatriculée le 18 avril 2024 sous le numéro SIREN 927 453 209. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Pompidou Village Ancienne Poste -, 48110 Le Pompidou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Anne-Claire Bureller en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L'Atelier
INSEE- Dénomination
- L'Atelier
- SIREN
- 927 453 209
- SIRET (siège)
- 927 453 209 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR96927453209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 453 209
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 avril 2024
- Siège social
- LE POMPIDOU VILLAGE ANCIENNE POSTE -, 48110, LE POMPIDOU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'Atelier
L'acquisition, l'administration et la gestion par bail, location ou toute autre forme d'un tènement immobilier sis le Village 48110 Le Pompidou et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, (cf.annexe1) Et généralement, toutes opérations quelconques, mobilières, immobilières ou financières se rapportant directement ou indirectement à l'objet social et susceptible d'en faciliter la réalisation, dès lors qu'elles conservent un caractère civil.
Finances de L'Atelier
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'Atelier
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 avril 2024) · 2 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 avril 2024) · 2 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 avril 2024) · 2 ans
Établissements de L'Atelier
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 48110 LE POMPIDOUSiègeActif
927 453 209 00037 · ouvert le 09 juillet 2024 · NAF 6820B
- 48110 Le PompidouFermé
927 453 209 00011 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'Atelier
INPIComptes annuels de L'Atelier
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'Atelier. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'Atelier
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'Atelier. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'Atelier. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/02783
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section A
Décision du 03 février 2026 · N° 24/03837
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 3
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2024F00722
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 28 avril 2025 · N° 2025P00276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 février 2025 · N° 2021J00009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 04 février 2025 · N° 24/20640
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 25 octobre 2024 · N° 24/02529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/00889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 04 février 2015 · N° 13/18728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 novembre 2012 · N° 10/10742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'Atelier n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'Atelier
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mende
Gérant, Associé indéfiniment responsable : Hambourg Charles, Elie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : Bureller Anne-Claire
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mende
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-18 · Début d'activité : 2024-04-01
- création
Date d'effet : 18 avril 2024
Questions fréquentes sur L'Atelier
Quel est le numéro SIREN de L'Atelier ?
Le numéro SIREN de L'Atelier est 927 453 209. Le SIRET de son siège social est 927 453 209 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96927453209.
Qui dirige L'Atelier ?
L'Atelier est dirigée par Anne-Claire Bureller, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'Atelier ?
Le siège social de L'Atelier est situé Le Pompidou Village Ancienne Poste -, 48110 Le Pompidou.
L'Atelier est-elle toujours en activité ?
Oui, L'Atelier est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'Atelier est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'Atelier.
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