L'Atelier
Active4759A · Commerce de détail de meubles
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
L'Atelier est une SAS immatriculée le 19 juillet 2024 sous le numéro SIREN 931 127 807. Son siège social est situé 376 A RUE Emmanuel Crétet, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin. L'Atelier relève du secteur commerce de détail de meubles (code NAF 4759A) et emploie 1 salarié. Elle est dirigée par Ja Té Holding, président de sas.
Fiche d'identité de L'Atelier
INSEE- Dénomination
- L'Atelier
- SIREN
- 931 127 807
- SIRET (siège)
- 931 127 807 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR34931127807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 127 807
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4759A - Commerce de détail de meubles
- Date de création
- 19 juillet 2024
- Effectif
- 1
- Siège social
- 376 A RUE Emmanuel Crétet, 73330, Le Pont-de-Beauvoisin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de L'Atelier
-Vente de cuisines, meubles. -Vente de salle de bains, meubles et meubles de rangement, dressing, -Vente de climatisation, pompe à chaleur, tous types de chaudières (fioul, gaz, bois, granulés), panneau photovoltaïque - Plomberie
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Finances de L'Atelier
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'Atelier
INSEEJa Té Holding
Président de SAS
Depuis la création (19 juillet 2024) · 2 ans
Établissements de L'Atelier
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73330 Le Pont-de-BeauvoisinSiègeActif
931 127 807 00010 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 4759A
Documents juridiques de L'Atelier
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de L'Atelier
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'Atelier. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'Atelier. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/02783
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section A
Décision du 03 février 2026 · N° 24/03837
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 3
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2024F00722
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 28 avril 2025 · N° 2025P00276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 février 2025 · N° 2021J00009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 04 février 2025 · N° 24/20640
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 25 octobre 2024 · N° 24/02529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/00889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 04 février 2015 · N° 13/18728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 novembre 2012 · N° 10/10742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'Atelier n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'Atelier
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Début d'activité : 2025-01-01
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-19 · Début d'activité : 2024-08-01
- création
Date d'effet : 19 juillet 2024
Questions fréquentes sur L'Atelier
Quel est le numéro SIREN de L'Atelier ?
Le numéro SIREN de L'Atelier est 931 127 807. Le SIRET de son siège social est 931 127 807 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34931127807.
Qui dirige L'Atelier ?
L'Atelier est dirigée par Ja Té Holding, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'Atelier ?
Le siège social de L'Atelier est situé 376 A RUE Emmanuel Crétet, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin.
L'Atelier est-elle toujours en activité ?
Oui, L'Atelier est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'Atelier est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'Atelier.
Combien de salariés compte L'Atelier ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, L'Atelier emploie 1 salarié.
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