L'ATELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ATELIER est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2024, identifiée par le SIREN 984 288 415. Elle est domiciliée 36 RUE Franklin, 68200 Mulhouse. L'entreprise déclare le code NAF 4742Z comme activité principale. Elle est dirigée par HASSAN BENSASSI, gérant.
Fiche d'identité de L'ATELIER
INSEE- Dénomination
- L'ATELIER
- SIREN
- 984 288 415
- SIRET (siège)
- 984 288 415 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR84984288415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 288 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4742Z
- Date de création
- 20 février 2024
- Siège social
- 36 RUE Franklin, 68200, Mulhouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ATELIER
achat et revente en gros et de détails de matériels électronique, achat et revente en gros et de détails en téléphonie mobile, matériels informatiques et d'affichage lumineux
Finances de L'ATELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ATELIER
INSEEÉtablissements de L'ATELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68200 MulhouseSiègeActif
984 288 415 00016 · ouvert le 28 septembre 2023 · NAF 4742Z
Documents juridiques de L'ATELIER
INPIComptes annuels de L'ATELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ATELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/02783
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section A
Décision du 03 février 2026 · N° 24/03837
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 3
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2024F00722
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 28 avril 2025 · N° 2025P00276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 février 2025 · N° 2021J00009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 04 février 2025 · N° 24/20640
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 25 octobre 2024 · N° 24/02529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/00889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 04 février 2015 · N° 13/18728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 novembre 2012 · N° 10/10742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ATELIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-20 · Début d'activité : 2023-09-28
- création
Date d'effet : 20 février 2024
Questions fréquentes sur L'ATELIER
Quel est le numéro SIREN de L'ATELIER ?
Le numéro SIREN de L'ATELIER est 984 288 415. Le SIRET de son siège social est 984 288 415 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84984288415.
Qui dirige L'ATELIER ?
L'ATELIER est dirigée par HASSAN BENSASSI, gérant.
Où se situe le siège social de L'ATELIER ?
Le siège social de L'ATELIER est situé 36 RUE Franklin, 68200 Mulhouse.
L'ATELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ATELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ATELIER.
Entreprises similaires
Même activité à Mulhouse
- HMS INDUSTRIAL NETWORKS FRANCE68200 Mulhouse
- SAS VOGEL68200 MulhouseCA 1,2 k€
- MOBILE SERVICES68100 MulhouseCA 68,7 k€
- MCS NET68200 Mulhouse
- SOMA68100 MulhouseCA 67,9 k€
- DIGINET SARL68100 MulhouseCA 49,2 k€
- MSI MULHOUSE68200 Mulhouse
- PETIT PRIX PHONE68100 Mulhouse
- EL'MONTANA68100 MulhouseCA 23,6 k€
- PLANETE GSM68100 MulhouseCA 23,1 k€
Entreprises commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé
Toutes les entreprises avec le code NAF 4742Z
Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé à Mulhouse
Entreprises du même secteur à Mulhouse
Entreprises à Mulhouse
Toutes les entreprises à Mulhouse
