L'ATELIER A.
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
- Capital social
- 1,0 k€
L'ATELIER A. est une SAS immatriculée le 25 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 149 568. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 BD Gassendi, 04000 Digne-les-Bains. Son activité principale est autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z). La direction est assurée par Alix SICARD en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de L'ATELIER A.
INSEE- Dénomination
- L'ATELIER A.
- SIREN
- 991 149 568
- SIRET (siège)
- 991 149 568 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR46991149568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 149 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 25 septembre 2025
- Siège social
- 28 BD Gassendi, 04000, Digne-les-Bains
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de L'ATELIER A.
Objet social de L'ATELIER A.
ateliers de peinture sur céramiques en magasin et en clientèle ; service et vente de boissons non-alcoolisées ; service de petite restauration sur place avec service à table (petite licence restaurant) ; service d'encadrement d'activités de loisirs créatifs sur place et en clientèle ; vente en ligne et sur place de produits de loisirs créatifs ; service de dépôt-vente d'objets d'artisanat.
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Finances de L'ATELIER A.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ATELIER A.
INSEEÉtablissements de L'ATELIER A.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04000 Digne-les-BainsSiègeActif
991 149 568 00016 · ouvert le 23 septembre 2025 · NAF 9329Z
Documents juridiques de L'ATELIER A.
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de L'ATELIER A.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ATELIER A.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ATELIER A.. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 20
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026R00196
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 08
Décision du 06 mai 2026 · N° 2026P00631
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026J00216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 11 février 2026 · N° 22/05168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 janvier 2026 · N° 2025R00047
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 07 novembre 2025 · N° 24/02213
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 14 octobre 2025 · N° 22/03198
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 22 septembre 2025 · N° 2024021787
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Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025F00663
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 09 septembre 2025 · N° 2024005571
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Décision du 09 septembre 2025 · N° 2020J00424
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Décision du 15 mai 2025 · N° 24/00442
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Cour d'appel, chambre Commerciale
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Décision du 06 novembre 2024 · N° 23/06602
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 23 mai 2024 · N° 23/03664
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ATELIER A. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ATELIER A.
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 septembre 2025
Questions fréquentes sur L'ATELIER A.
Quel est le numéro SIREN de L'ATELIER A. ?
Le numéro SIREN de L'ATELIER A. est 991 149 568. Le SIRET de son siège social est 991 149 568 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46991149568.
Qui dirige L'ATELIER A. ?
L'ATELIER A. est dirigée par Alix SICARD, président de sas.
Où se situe le siège social de L'ATELIER A. ?
Le siège social de L'ATELIER A. est situé 28 BD Gassendi, 04000 Digne-les-Bains.
L'ATELIER A. est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ATELIER A. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ATELIER A. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ATELIER A..
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