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L'ATELIER DE PETER

Active
Siren915 395 487SARL70280 BREUCHOTTECréée le 11 juillet 2022

4391A · Travaux de charpente

Documents
Capital social
2,0 k€

L'ATELIER DE PETER est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2022, identifiée par le SIREN 915 395 487. Elle est domiciliée 65 rue de Bouhay d’Amont, 70280 Breuchotte. Elle exerce une activité de travaux de charpente (code NAF 4391A). PIERRE FROSSARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ATELIER DE PETER

Dénomination
L'ATELIER DE PETER
SIREN
915 395 487
SIRET (siège)
915 395 487 00019
N° TVA intracommunautaire
FR73915395487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 915 395 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4391A - Travaux de charpente
Date de création
11 juillet 2022
Siège social
65 RUE DE BOUHAY D’AMONT, 70280, BREUCHOTTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ATELIER DE PETER

Charpentes, Fabrication, pose et vente de toutes menuiseries bois.

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Finances de L'ATELIER DE PETER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ATELIER DE PETER

PF

PIERRE FROSSARD

Gérant

Depuis la création (11 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de L'ATELIER DE PETER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70280 BREUCHOTTESiègeActif

    915 395 487 00019 · ouvert le 08 juillet 2022 · NAF 4391A

Documents juridiques de L'ATELIER DE PETER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2022

  • Acte

Conformité de L'ATELIER DE PETER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ATELIER DE PETER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ATELIER DE PETER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ATELIER DE PETER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ATELIER DE PETER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2022

Questions fréquentes sur L'ATELIER DE PETER

Quel est le numéro SIREN de L'ATELIER DE PETER ?

Le numéro SIREN de L'ATELIER DE PETER est 915 395 487. Le SIRET de son siège social est 915 395 487 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73915395487.

Qui dirige L'ATELIER DE PETER ?

L'ATELIER DE PETER est dirigée par PIERRE FROSSARD, gérant.

Où se situe le siège social de L'ATELIER DE PETER ?

Le siège social de L'ATELIER DE PETER est situé 65 rue de Bouhay d’Amont, 70280 Breuchotte.

L'ATELIER DE PETER est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ATELIER DE PETER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ATELIER DE PETER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ATELIER DE PETER.