L'ATELIER DU PLAN
ActiveL'ATELIER DU PLAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 1994, identifiée par le SIREN 394 729 313. Elle est domiciliée 14 rue Casimir Perier, 76600 Le Havre. Son activité principale relève du code NAF 742A.
Fiche d'identité de L'ATELIER DU PLAN
INSEE- Dénomination
- L'ATELIER DU PLAN
- SIREN
- 394 729 313
- SIRET (siège)
- 394 729 313 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR20394729313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 729 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742A
- Date de création
- 17 janvier 1994
- Siège social
- 14 RUE CASIMIR PERIER, 76600, LE HAVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de L'ATELIER DU PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ATELIER DU PLAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de L'ATELIER DU PLAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76600 LE HAVRESiègeFermé
394 729 313 00012 · ouvert le 17 janvier 1994 · NAF 742A
Documents juridiques de L'ATELIER DU PLAN
INPIConformité de L'ATELIER DU PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ATELIER DU PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ATELIER DU PLAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ATELIER DU PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ATELIER DU PLAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 janvier 1994
Questions fréquentes sur L'ATELIER DU PLAN
Quel est le numéro SIREN de L'ATELIER DU PLAN ?
Le numéro SIREN de L'ATELIER DU PLAN est 394 729 313. Le SIRET de son siège social est 394 729 313 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20394729313.
Où se situe le siège social de L'ATELIER DU PLAN ?
Le siège social de L'ATELIER DU PLAN est situé 14 rue Casimir Perier, 76600 Le Havre.
L'ATELIER DU PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ATELIER DU PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ATELIER DU PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ATELIER DU PLAN.