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L'ATELIER SEPT

Active
Siren412 343 485SARL83260 LA CRAUCréée le 22 mai 1997

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 412 343 485, L'ATELIER SEPT est une SARL créée le 22 mai 1997. Son siège social est situé 685 Imp des Anemones, 83260 La Crau. L'ATELIER SEPT relève du secteur fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (code NAF 1629Z).

Fiche d'identité de L'ATELIER SEPT

Dénomination
L'ATELIER SEPT
SIREN
412 343 485
SIRET (siège)
412 343 485 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40412343485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 343 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
22 mai 1997
Siège social
685 IMP DES ANEMONES, 83260, LA CRAU
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de L'ATELIER SEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ATELIER SEPT

Anciens dirigeants (1)

JC

Jérôme en fonction le 28 Février 2008 Cano

Liquidateur · de mars 2008 à septembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de L'ATELIER SEPT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83260 LA CRAUSiègeFermé

    412 343 485 00014 · ouvert le 22 mai 1997 · NAF 1629Z

Documents juridiques de L'ATELIER SEPT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2008

  • Acte

Dépôt du 26 février 1999

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Conformité de L'ATELIER SEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ATELIER SEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ATELIER SEPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ATELIER SEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ATELIER SEPT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Liquidateur : Cano Jérôme en fonction le 28 Février 2008.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 1997

Marques déposées par L'ATELIER SEPT

L'ATELIER SEPT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ATELIER SEPT

    N° 99779423 · Déposée le 02 mars 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 19, 37, 39, 42 · expirée le 02 mars 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur L'ATELIER SEPT

Quel est le numéro SIREN de L'ATELIER SEPT ?

Le numéro SIREN de L'ATELIER SEPT est 412 343 485. Le SIRET de son siège social est 412 343 485 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40412343485.

Où se situe le siège social de L'ATELIER SEPT ?

Le siège social de L'ATELIER SEPT est situé 685 Imp des Anemones, 83260 La Crau.

L'ATELIER SEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ATELIER SEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ATELIER SEPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ATELIER SEPT.

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