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L'ATELIETTE

Active
Siren839 882 263SAS31650 Saint-Orens-de-GamevilleCréée le 28 mai 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

L'ATELIETTE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2018, identifiée par le SIREN 839 882 263. Son siège social est situé 3 BD du Libre Échange, 31650 Saint-Orens-de-Gameville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z. JULIETTE BOZON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ATELIETTE

Dénomination
L'ATELIETTE
SIREN
839 882 263
SIRET (siège)
839 882 263 00032
N° TVA intracommunautaire
FR21839882263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 882 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 juin 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
28 mai 2018
Siège social
3 BD du Libre Échange, 31650, Saint-Orens-de-Gameville
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de L'ATELIETTE

lateliette.frlateliettelateliettelateliette07 67 70 12 12contact@lateliette.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de L'ATELIETTE

L'exercice des activités de traiteur et de catering, la réalisation de prestations évènementielles gourmandes à toutes activités connexes et annexes dont la vente d'alcool à emporter.

Finances de L'ATELIETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ATELIETTE

JB

JULIETTE BOZON

Président de SAS

Depuis la création (28 mai 2018) · 8 ans

Établissements de L'ATELIETTE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31650 Saint-Orens-de-GamevilleSiègeActif

    839 882 263 00032 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 5621Z

  • 31400 TOULOUSEFermé

    839 882 263 00016 · ouvert le 04 mai 2018 · NAF 5621Z

  • 31400 TOULOUSEFermé

    839 882 263 00024 · ouvert le 04 mai 2018 · NAF 5621Z

Documents juridiques de L'ATELIETTE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 février 2021

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2018

  • Acte

Comptes annuels de L'ATELIETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ATELIETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ATELIETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ATELIETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ATELIETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ATELIETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ATELIETTE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2018

Marques déposées par L'ATELIETTE

L'ATELIETTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 10 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • L'ateliette

    N° 5090798 · Déposée le 16 octobre 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 5, 16, 21, 24, 25, 29, 30, 32, 35, 40 · valable jusqu’au 16 octobre 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur L'ATELIETTE

Quel est le numéro SIREN de L'ATELIETTE ?

Le numéro SIREN de L'ATELIETTE est 839 882 263. Le SIRET de son siège social est 839 882 263 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21839882263.

Qui dirige L'ATELIETTE ?

L'ATELIETTE est dirigée par JULIETTE BOZON, président de sas.

Où se situe le siège social de L'ATELIETTE ?

Le siège social de L'ATELIETTE est situé 3 BD du Libre Échange, 31650 Saint-Orens-de-Gameville.

L'ATELIETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ATELIETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ATELIETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ATELIETTE.

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