L'AUBIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'AUBIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 1992, identifiée par le SIREN 387 620 123. Elle est domiciliée 16 CHE de la Croix Rouge Sainte Hermine, 85210 Saint-Jean-d'Hermine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. DOMINIQUE ARTAILLOU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'AUBIER
INSEE- Dénomination
- L'AUBIER
- SIREN
- 387 620 123
- SIRET (siège)
- 387 620 123 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR34387620123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 620 123
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 3 049 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 17 août 1992
- Siège social
- 16 CHE de la Croix Rouge Sainte Hermine, 85210, Saint-Jean-d'Hermine
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'AUBIER
exploitation agricole
Finances de L'AUBIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'AUBIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juillet 2024
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'AUBIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85210 Saint-Jean-d'HermineSiègeActif
387 620 123 00027 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0111Z
- 85210 Saint-Jean-d'HermineFermé
387 620 123 00019 · ouvert le 22 avril 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de L'AUBIER
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de L'AUBIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'AUBIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'AUBIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'AUBIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'AUBIER. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 18 février 2026 · N° 25/00183
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 mai 2022 · N° 20/01669
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 juillet 2020 · N° 19-17.369
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-19.310
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 avril 2019 · N° 18-17.933
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'AUBIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'AUBIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
modification de l'Associé indéfiniment responsable Artaillou, Dominique
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Bodet, Loic Léon
- création
Date d'effet : 17 août 1992
Questions fréquentes sur L'AUBIER
Quel est le numéro SIREN de L'AUBIER ?
Le numéro SIREN de L'AUBIER est 387 620 123. Le SIRET de son siège social est 387 620 123 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34387620123.
Qui dirige L'AUBIER ?
L'AUBIER est dirigée par DOMINIQUE ARTAILLOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'AUBIER ?
Le siège social de L'AUBIER est situé 16 CHE de la Croix Rouge Sainte Hermine, 85210 Saint-Jean-d'Hermine.
L'AUBIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L'AUBIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'AUBIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'AUBIER.
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