L'EBENISTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 49,3 k€
L'EBENISTE est une SCI immatriculée le 23 décembre 1997 sous le numéro SIREN 414 751 230. Son siège social est situé Champs des Tattes 74380 Nangy, 74380 Nangy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL BOUVARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L'EBENISTE
INSEE- Dénomination
- L'EBENISTE
- SIREN
- 414 751 230
- SIRET (siège)
- 414 751 230 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR73414751230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 751 230
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 49 332,5 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 décembre 1997
- Siège social
- CHAMPS DES TATTES 74380 NANGY, 74380, NANGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'EBENISTE
ACQUISITION GESTION ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
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Finances de L'EBENISTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'EBENISTE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
BOUVARD
démission de l'associée · jusqu'à octobre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'EBENISTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74380 NANGYSiègeActif
414 751 230 00015 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'EBENISTE
INPIConformité de L'EBENISTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EBENISTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne L'EBENISTE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre sociale 4-1
Décision du 27 juin 2024 · N° 24/01094
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'EBENISTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'EBENISTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS
démission de l'associée : BOUVARD (Aurélie).
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS
nomination de BOUVARD (Aurélie), BOUVARD (Julien), BOUVARD (Mathieu) et BOUVARD épouse FATTIER (Evelyne) en qualité d'associés, BOUVARD (Michel) devient gérant associé
- création
Date d'effet : 23 décembre 1997
Questions fréquentes sur L'EBENISTE
Quel est le numéro SIREN de L'EBENISTE ?
Le numéro SIREN de L'EBENISTE est 414 751 230. Le SIRET de son siège social est 414 751 230 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73414751230.
Qui dirige L'EBENISTE ?
L'EBENISTE est dirigée par MICHEL BOUVARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'EBENISTE ?
Le siège social de L'EBENISTE est situé Champs des Tattes 74380 Nangy, 74380 Nangy.
L'EBENISTE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'EBENISTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'EBENISTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EBENISTE.
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