L'ECHAPPEE BELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
L'ECHAPPEE BELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 1998, identifiée par le SIREN 415 181 916. Son siège social est situé rue Michel Auclair Mr Chapron Jf, 83440 St Paul en Foret. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de L'ECHAPPEE BELLE
INSEE- Dénomination
- L'ECHAPPEE BELLE
- SIREN
- 415 181 916
- SIRET (siège)
- 415 181 916 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR91415181916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 181 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 06 mars 1998
- Siège social
- RUE MICHEL AUCLAIR MR CHAPRON JF, 83440, ST PAUL EN FORET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de L'ECHAPPEE BELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ECHAPPEE BELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de L'ECHAPPEE BELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83440 ST PAUL EN FORETSiègeFermé
415 181 916 00016 · ouvert le 17 mars 1998 · NAF 553A
Documents juridiques de L'ECHAPPEE BELLE
INPIComptes annuels de L'ECHAPPEE BELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ECHAPPEE BELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ECHAPPEE BELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ECHAPPEE BELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ECHAPPEE BELLE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2025064619
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 17 juin 2025 · N° 24/00266
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ECHAPPEE BELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ECHAPPEE BELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 1998
Questions fréquentes sur L'ECHAPPEE BELLE
Quel est le numéro SIREN de L'ECHAPPEE BELLE ?
Le numéro SIREN de L'ECHAPPEE BELLE est 415 181 916. Le SIRET de son siège social est 415 181 916 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91415181916.
Où se situe le siège social de L'ECHAPPEE BELLE ?
Le siège social de L'ECHAPPEE BELLE est situé rue Michel Auclair Mr Chapron Jf, 83440 St Paul en Foret.
L'ECHAPPEE BELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ECHAPPEE BELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ECHAPPEE BELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ECHAPPEE BELLE.
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