L'ECHAPPEE BELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ECHAPPEE BELLE est une SARL immatriculée le 9 août 2011 sous le numéro SIREN 533 986 519. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RTE des Eparis, 74540 Chapeiry. L'entreprise déclare le code NAF 4711B comme activité principale. Elle est dirigée par Laurent PATOUX, gérant.
Fiche d'identité de L'ECHAPPEE BELLE
INSEE- Dénomination
- L'ECHAPPEE BELLE
- SIREN
- 533 986 519
- SIRET (siège)
- 533 986 519 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR10533986519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 986 519
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 09 août 2011
- Siège social
- 11 RTE des Eparis, 74540, Chapeiry
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ECHAPPEE BELLE
Tout commerce alimentaire, dépôt de pain, pâtisserie, viennoiserie, dépôt de presse, relais poste, commercialisation de jeux de grattage.
Finances de L'ECHAPPEE BELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ECHAPPEE BELLE
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. ROUX Anthony Gérard Maurice nom d'usage : ROUX devient gérant VEZIA
VEZIA Catherine Marcelle nom d'usage · de octobre 2023 à novembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'ECHAPPEE BELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74540 ChapeirySiègeActif
533 986 519 00015 · ouvert le 29 août 2011 · NAF 4711B
Documents juridiques de L'ECHAPPEE BELLE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de L'ECHAPPEE BELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ECHAPPEE BELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ECHAPPEE BELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ECHAPPEE BELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ECHAPPEE BELLE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2025064619
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 17 juin 2025 · N° 24/00266
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ECHAPPEE BELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ECHAPPEE BELLE
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
ROUX Anthony Gérard Maurice nom d'usage : ROUX n'est plus gérant. PATOUX Laurent André nom d'usage : PATOUX devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
VEZIA Catherine Marcelle nom d'usage : VEZIA n'est plus gérant. ROUX Anthony Gérard Maurice nom d'usage : ROUX devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 09 août 2011
Questions fréquentes sur L'ECHAPPEE BELLE
Quel est le numéro SIREN de L'ECHAPPEE BELLE ?
Le numéro SIREN de L'ECHAPPEE BELLE est 533 986 519. Le SIRET de son siège social est 533 986 519 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10533986519.
Qui dirige L'ECHAPPEE BELLE ?
L'ECHAPPEE BELLE est dirigée par Laurent PATOUX, gérant.
Où se situe le siège social de L'ECHAPPEE BELLE ?
Le siège social de L'ECHAPPEE BELLE est situé 11 RTE des Eparis, 74540 Chapeiry.
L'ECHAPPEE BELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ECHAPPEE BELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ECHAPPEE BELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ECHAPPEE BELLE.
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