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L ECOLE BUISSONNIERE

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Siren394 893 192SARL42000 SAINT-ETIENNECréée le 15 avril 1994

Documents

L ECOLE BUISSONNIERE est une SARL immatriculée le 15 avril 1994 sous le numéro SIREN 394 893 192. Son siège social est situé 26 rue Gambetta, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 524C.

Fiche d'identité de L ECOLE BUISSONNIERE

Dénomination
L ECOLE BUISSONNIERE
SIREN
394 893 192
SIRET (siège)
394 893 192 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61394893192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 893 192
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524C
Date de création
15 avril 1994
Siège social
26 RUE GAMBETTA, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de L ECOLE BUISSONNIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L ECOLE BUISSONNIERE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de L ECOLE BUISSONNIERE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeFermé

    394 893 192 00010 · ouvert le 15 avril 1994 · NAF 524C

  • 38750 HUEZFermé

    394 893 192 00028 · ouvert le 15 novembre 1994 · NAF 524C

Documents juridiques de L ECOLE BUISSONNIERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 26 février 1996

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1994

  • Acte

Conformité de L ECOLE BUISSONNIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L ECOLE BUISSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent L ECOLE BUISSONNIERE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L ECOLE BUISSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L ECOLE BUISSONNIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1994

Questions fréquentes sur L ECOLE BUISSONNIERE

Quel est le numéro SIREN de L ECOLE BUISSONNIERE ?

Le numéro SIREN de L ECOLE BUISSONNIERE est 394 893 192. Le SIRET de son siège social est 394 893 192 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61394893192.

Où se situe le siège social de L ECOLE BUISSONNIERE ?

Le siège social de L ECOLE BUISSONNIERE est situé 26 rue Gambetta, 42000 Saint-Etienne.

L ECOLE BUISSONNIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, L ECOLE BUISSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L ECOLE BUISSONNIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L ECOLE BUISSONNIERE.