L ECOLE BUISSONNIERE
ActiveL ECOLE BUISSONNIERE est une SARL immatriculée le 15 avril 1994 sous le numéro SIREN 394 893 192. Son siège social est situé 26 rue Gambetta, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 524C.
Fiche d'identité de L ECOLE BUISSONNIERE
INSEE- Dénomination
- L ECOLE BUISSONNIERE
- SIREN
- 394 893 192
- SIRET (siège)
- 394 893 192 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR61394893192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 893 192
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 15 avril 1994
- Siège social
- 26 RUE GAMBETTA, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de L ECOLE BUISSONNIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L ECOLE BUISSONNIERE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de L ECOLE BUISSONNIERE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeFermé
394 893 192 00010 · ouvert le 15 avril 1994 · NAF 524C
- 38750 HUEZFermé
394 893 192 00028 · ouvert le 15 novembre 1994 · NAF 524C
Documents juridiques de L ECOLE BUISSONNIERE
INPIConformité de L ECOLE BUISSONNIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L ECOLE BUISSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent L ECOLE BUISSONNIERE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/05825
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/01115
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L ECOLE BUISSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L ECOLE BUISSONNIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1994
Questions fréquentes sur L ECOLE BUISSONNIERE
Quel est le numéro SIREN de L ECOLE BUISSONNIERE ?
Le numéro SIREN de L ECOLE BUISSONNIERE est 394 893 192. Le SIRET de son siège social est 394 893 192 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61394893192.
Où se situe le siège social de L ECOLE BUISSONNIERE ?
Le siège social de L ECOLE BUISSONNIERE est situé 26 rue Gambetta, 42000 Saint-Etienne.
L ECOLE BUISSONNIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, L ECOLE BUISSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L ECOLE BUISSONNIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L ECOLE BUISSONNIERE.
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