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L'ECOLE BUISSONNIERE

Active
Siren453 579 955Société civile81220 Guitalens-L'AlbarèdeCréée le 14 mai 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

L'ECOLE BUISSONNIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 579 955. Son siège social est situé 2 IMP du Lavoir, 81220 Guitalens-L'Albarède. L'ECOLE BUISSONNIERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIELLE PEREZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ECOLE BUISSONNIERE

Dénomination
L'ECOLE BUISSONNIERE
SIREN
453 579 955
SIRET (siège)
453 579 955 00023
N° TVA intracommunautaire
FR15453579955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 579 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 mai 2004
Siège social
2 IMP du Lavoir, 81220, Guitalens-L'Albarède
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de L'ECOLE BUISSONNIERE

Achat, vente, administration, exploitation par location, installation, ou non bâtis à usage professionnel, commercial ou d'habitation

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Finances de L'ECOLE BUISSONNIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ECOLE BUISSONNIERE

DP

DANIELLE PEREZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mai 2004) · 22 ans

DP

DANIEL POUJOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mai 2004) · 22 ans

Établissements de L'ECOLE BUISSONNIERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81220 Guitalens-L'AlbarèdeSiègeActif

    453 579 955 00023 · ouvert le 14 avril 2013 · NAF 6820B

  • 31150 BRUGUIERESFermé

    453 579 955 00015 · ouvert le 16 avril 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ECOLE BUISSONNIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2004

  • Acte

Conformité de L'ECOLE BUISSONNIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ECOLE BUISSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ECOLE BUISSONNIERE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ECOLE BUISSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ECOLE BUISSONNIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Immatriculée le 2013-05-13 · Début d'activité : 2013-04-14

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2004

Questions fréquentes sur L'ECOLE BUISSONNIERE

Quel est le numéro SIREN de L'ECOLE BUISSONNIERE ?

Le numéro SIREN de L'ECOLE BUISSONNIERE est 453 579 955. Le SIRET de son siège social est 453 579 955 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15453579955.

Qui dirige L'ECOLE BUISSONNIERE ?

L'ECOLE BUISSONNIERE est dirigée par DANIELLE PEREZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ECOLE BUISSONNIERE ?

Le siège social de L'ECOLE BUISSONNIERE est situé 2 IMP du Lavoir, 81220 Guitalens-L'Albarède.

L'ECOLE BUISSONNIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ECOLE BUISSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ECOLE BUISSONNIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ECOLE BUISSONNIERE.