Checkers

L ECUSSON

Active
Siren518 319 553SCI34450 VIASCréée le 23 novembre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 319 553, L ECUSSON est une SCI créée le 23 novembre 2009. Elle est domiciliée 26 av de Bessan, 34450 Vias. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MONIQUE BARTOLI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L ECUSSON

Dénomination
L ECUSSON
SIREN
518 319 553
SIRET (siège)
518 319 553 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74518319553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 319 553
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 novembre 2009
Siège social
26 AV DE BESSAN, 34450, VIAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L ECUSSON

Acquisition gestion et plus généralement exploitation par bail location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers a quelque endroit qu ils se trouvent situés prise de participation dans toutes les sociétés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L ECUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L ECUSSON

MB

MONIQUE BARTOLI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2009) · 16 ans

FB

FLORIAN BORGHESI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2009) · 16 ans

PB

PIERRE BORGHESI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2009) · 16 ans

Établissements de L ECUSSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34450 VIASSiègeActif

    518 319 553 00013 · ouvert le 30 octobre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de L ECUSSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2009

  • Acte

Conformité de L ECUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L ECUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent L ECUSSON. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L ECUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L ECUSSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-23 · Début d'activité : 2009-10-30

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2009

Questions fréquentes sur L ECUSSON

Quel est le numéro SIREN de L ECUSSON ?

Le numéro SIREN de L ECUSSON est 518 319 553. Le SIRET de son siège social est 518 319 553 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74518319553.

Qui dirige L ECUSSON ?

L ECUSSON est dirigée par MONIQUE BARTOLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L ECUSSON ?

Le siège social de L ECUSSON est situé 26 av de Bessan, 34450 Vias.

L ECUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, L ECUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L ECUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L ECUSSON.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Vias

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Vias

Entreprises du même secteur à Vias

Entreprises à Vias

Toutes les entreprises à Vias