L'ECUYER
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 3,1 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 833 709 447, L'ECUYER est une SARL créée le 10 janvier 2018. Son siège social est situé 79 RUE 79 rue Ecuyère, 76000 Rouen. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z). Clément DUSSAUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ECUYER
INSEE- Dénomination
- L'ECUYER
- SIREN
- 833 709 447
- SIRET (siège)
- 833 709 447 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR37833709447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 709 447
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 140 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 10 janvier 2018
- Siège social
- 79 RUE 79 rue Ecuyère, 76000, Rouen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de L'ECUYER
bar, restaurant, débit de boisson à consommer sur place ou à emporter autorisées par la Licence IV, petite restauration sur place
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Finances de L'ECUYER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ECUYER
INSEEGérant
Établissements de L'ECUYER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76000 RouenSiègeActif
833 709 447 00019 · ouvert le 15 janvier 2018 · NAF 5630Z
Documents juridiques de L'ECUYER
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de L'ECUYER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ECUYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ECUYER. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 23 mars 2026 · N° 2025002541
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 02 février 2026 · N° 24/05208
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2023L03112
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 janvier 1999 · N° 96-21.055
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-18.028
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1995 · N° 94-11.451
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ECUYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ECUYER
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Gérant : VIGUIE Marc, Pierre, Félix ; Gérant : BORTZMEYER Clément, Benoit, Roger, Roland
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-10 · Début d'activité : 2018-01-15
- création
Date d'effet : 10 janvier 2018
Questions fréquentes sur L'ECUYER
Quel est le numéro SIREN de L'ECUYER ?
Le numéro SIREN de L'ECUYER est 833 709 447. Le SIRET de son siège social est 833 709 447 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37833709447.
Qui dirige L'ECUYER ?
L'ECUYER est dirigée par Clément DUSSAUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ECUYER ?
Le siège social de L'ECUYER est situé 79 RUE 79 rue Ecuyère, 76000 Rouen.
L'ECUYER est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ECUYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ECUYER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ECUYER.
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