L'ELAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
L'ELAN est une SCI immatriculée le 2 septembre 2021 sous le numéro SIREN 902 771 294. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Che du Piollier, 38800 Champagnier. L'ELAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par VIRGINIE ORSI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de L'ELAN
INSEE- Dénomination
- L'ELAN
- SIREN
- 902 771 294
- SIRET (siège)
- 902 771 294 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR77902771294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 771 294
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 septembre 2021
- Siège social
- 19 CHE DU PIOLLIER, 38800, CHAMPAGNIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ELAN
L'acquisition, l'apport, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Eventuellement et exceptionnellement la vente du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société.
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Finances de L'ELAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ELAN
INSEEÉtablissements de L'ELAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38800 CHAMPAGNIERSiègeActif
902 771 294 00011 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ELAN
INPIConformité de L'ELAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ELAN. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 octobre 2025 · N° 24-15.046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025001474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 24 juin 2025 · N° 2025F00330
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2025 · N° 25/00030
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juin 2025 · N° 24-15.438
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 21 mars 2025 · N° 24/55777
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 19 mars 2025 · N° 23/00334
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 30 octobre 2024 · N° 23/10853
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 22 avril 2024 · N° 23/01595
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 21 mars 2024 · N° 22/03192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 21 mars 2024 · N° 22/00970
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Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 13 décembre 2022 · N° 21/00593
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 17 novembre 2022 · N° 19/04388
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Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 27 avril 2022 · N° 22/00025
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 mars 2019 · N° 18-11.937
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 2018 · N° 17-26.432
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 octobre 2004 · N° 02-42.956
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 novembre 1997 · N° 96-12.305
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ELAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-01
- création
Date d'effet : 02 septembre 2021
Questions fréquentes sur L'ELAN
Quel est le numéro SIREN de L'ELAN ?
Le numéro SIREN de L'ELAN est 902 771 294. Le SIRET de son siège social est 902 771 294 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77902771294.
Qui dirige L'ELAN ?
L'ELAN est dirigée par VIRGINIE ORSI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ELAN ?
Le siège social de L'ELAN est situé 19 Che du Piollier, 38800 Champagnier.
L'ELAN est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ELAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ELAN.
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