L'ELEGANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
L'ELEGANCE est une SARL immatriculée le 1er juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 498 671. Elle est domiciliée Ctr les Flanades Pl de Navarre, 95200 Sarcelles. L'entreprise déclare le code NAF 4771Z comme activité principale.
Fiche d'identité de L'ELEGANCE
INSEE- Dénomination
- L'ELEGANCE
- SIREN
- 483 498 671
- SIRET (siège)
- 483 498 671 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR26483498671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 498 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 01 juillet 2005
- Siège social
- CTR LES FLANADES PL DE NAVARRE, 95200, SARCELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de L'ELEGANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ELEGANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de L'ELEGANCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 95200 SARCELLESSiègeFermé
483 498 671 00013 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 4771Z
Documents juridiques de L'ELEGANCE
INPIComptes annuels de L'ELEGANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ELEGANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ELEGANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ELEGANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ELEGANCE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 12 mars 2026 · N° 2025011929
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2025009788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025008972
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 11 avril 2025 · N° 24/03684
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 20 novembre 2024 · N° 24/06904
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 09 juillet 2024 · N° 24/00476
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 2018 · N° 17-15.966
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 octobre 2000 · N° 99-60.352
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ELEGANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ELEGANCE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- création
Date d'effet : 01 juillet 2005
Questions fréquentes sur L'ELEGANCE
Quel est le numéro SIREN de L'ELEGANCE ?
Le numéro SIREN de L'ELEGANCE est 483 498 671. Le SIRET de son siège social est 483 498 671 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26483498671.
Où se situe le siège social de L'ELEGANCE ?
Le siège social de L'ELEGANCE est situé Ctr les Flanades Pl de Navarre, 95200 Sarcelles.
L'ELEGANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ELEGANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ELEGANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ELEGANCE.
Entreprises similaires
Même activité à Sarcelles
- FARO95200 SarcellesCA 70,6 M€
- NAUMY WANG95200 SarcellesCA 1,0 M€
- BEY'S WEAR95200 SarcellesCA 193 k€
- XXL CREATION95200 SarcellesCA 79,9 k€
- JUS DE POMME95200 SarcellesCA 49,1 k€
- A.S.M95200 SarcellesCA 39,2 k€
- SALINA'S FASHION95200 SarcellesCA 25,0 k€
- ACTIV SHOP95200 Sarcelles
- ADABEL COLLECTION95200 Sarcelles
- ARIJ95200 Sarcelles
