L'ÉLÉGANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ÉLÉGANCE est une SAS immatriculée le 5 avril 2025 sous le numéro SIREN 942 594 698. Son siège social est situé 9 RUE Jean Cocteau, 77460 Souppes-sur-Loing. Son activité principale relève du code NAF 4789Z. Said CHEBBAH exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ÉLÉGANCE
INSEE- Dénomination
- L'ÉLÉGANCE
- SIREN
- 942 594 698
- SIRET (siège)
- 942 594 698 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR45942594698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 594 698
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 05 avril 2025
- Siège social
- 9 RUE Jean Cocteau, 77460, Souppes-sur-Loing
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ÉLÉGANCE
Vente sur marchés, foires et expositions de vêtements hommes femmes et enfants, vente de maroquinerie, de parfums, de cosmétiques, de bijoux fantaisies, de bonneterie, de chaussures, de bibelots et d'articles divers et toutes autres activités pouvant s'y rattachées.
Finances de L'ÉLÉGANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ÉLÉGANCE
INSEEÉtablissements de L'ÉLÉGANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77460 Souppes-sur-LoingSiègeActif
942 594 698 00014 · ouvert le 15 mars 2025 · NAF 4789Z
Documents juridiques de L'ÉLÉGANCE
INPIComptes annuels de L'ÉLÉGANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ÉLÉGANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ÉLÉGANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ÉLÉGANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ÉLÉGANCE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 12 mars 2026 · N° 2025011929
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2025009788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025008972
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 11 avril 2025 · N° 24/03684
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 20 novembre 2024 · N° 24/06904
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 09 juillet 2024 · N° 24/00476
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 2018 · N° 17-15.966
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 octobre 2000 · N° 99-60.352
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ÉLÉGANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ÉLÉGANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 avril 2025
Questions fréquentes sur L'ÉLÉGANCE
Quel est le numéro SIREN de L'ÉLÉGANCE ?
Le numéro SIREN de L'ÉLÉGANCE est 942 594 698. Le SIRET de son siège social est 942 594 698 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45942594698.
Qui dirige L'ÉLÉGANCE ?
L'ÉLÉGANCE est dirigée par Said CHEBBAH, président de sas.
Où se situe le siège social de L'ÉLÉGANCE ?
Le siège social de L'ÉLÉGANCE est situé 9 RUE Jean Cocteau, 77460 Souppes-sur-Loing.
L'ÉLÉGANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ÉLÉGANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ÉLÉGANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ÉLÉGANCE.
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