L'EMBUSCADE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
L'EMBUSCADE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2016, identifiée par le SIREN 820 273 472. Son siège social est situé 47 Pl de l’Eglise, 69440 Sainte-Catherine. Son activité principale relève du code NAF 5610C. MARTIAL AIT BRAHAM exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'EMBUSCADE
INSEE- Dénomination
- L'EMBUSCADE
- SIREN
- 820 273 472
- SIRET (siège)
- 820 273 472 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR74820273472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 273 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 13 mai 2016
- Siège social
- 47 PL DE L’EGLISE , 69440, SAINTE-CATHERINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'EMBUSCADE
Restauration sur place et préparation et vente de plats à emporter, tabac, jeux, débit de boissons
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de L'EMBUSCADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'EMBUSCADE
INSEEÉtablissements de L'EMBUSCADE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69440 SAINTE-CATHERINESiègeFermé
820 273 472 00010 · ouvert le 02 juin 2016 · NAF 5610A
- 42800 SAINT-ROMAIN-EN-JAREZFermé
820 273 472 00028 · ouvert le 05 septembre 2017 · NAF 5610C
Documents juridiques de L'EMBUSCADE
INPIComptes annuels de L'EMBUSCADE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'EMBUSCADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'EMBUSCADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EMBUSCADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'EMBUSCADE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 15 juin 2026 · N° 2026001170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 février 2026 · N° 2026000347
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/01485
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025F00441
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2025F00094
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 juillet 2025 · N° 2025F00830
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 12 février 2025 · N° 24/09177
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 octobre 2016 · N° 15-16.903
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'EMBUSCADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'EMBUSCADE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Début d'activité : 2016-06-02
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 13 mai 2016
Questions fréquentes sur L'EMBUSCADE
Quel est le numéro SIREN de L'EMBUSCADE ?
Le numéro SIREN de L'EMBUSCADE est 820 273 472. Le SIRET de son siège social est 820 273 472 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74820273472.
Qui dirige L'EMBUSCADE ?
L'EMBUSCADE est dirigée par MARTIAL AIT BRAHAM, gérant.
Où se situe le siège social de L'EMBUSCADE ?
Le siège social de L'EMBUSCADE est situé 47 Pl de l’Eglise, 69440 Sainte-Catherine.
L'EMBUSCADE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'EMBUSCADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'EMBUSCADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EMBUSCADE.
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