L'EMBUSCADE
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 1,0 k€
L'EMBUSCADE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 2020, identifiée par le SIREN 889 423 729. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Hardon, 13230 Port-Saint-Louis-du-Rhone. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z). La direction est assurée par ELSA LEFRANC en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de L'EMBUSCADE
INSEE- Dénomination
- L'EMBUSCADE
- SIREN
- 889 423 729
- SIRET (siège)
- 889 423 729 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR49889423729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 889 423 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 29 septembre 2020
- Siège social
- 10 RUE HARDON, 13230, PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'EMBUSCADE
exploitation d'un bar, PMU, préparation de sandwichs, dépôt de journaux, publications périodiques, et généralement toutes opérations financières commerciales industrielles mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes de nature à favoriser son extension ou son développement
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Finances de L'EMBUSCADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'EMBUSCADE
INSEEBODACCDirecteur général
En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'EMBUSCADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13230 PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONESiègeActif
889 423 729 00017 · ouvert le 09 octobre 2020 · NAF 5630Z
Documents juridiques de L'EMBUSCADE
INPIConformité de L'EMBUSCADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EMBUSCADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'EMBUSCADE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 août 2026 · N° 2026F01132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 15 juin 2026 · N° 2026001170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 février 2026 · N° 2026000347
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/01485
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025F00441
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2025F00094
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 juillet 2025 · N° 2025F00830
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 12 février 2025 · N° 24/09177
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 octobre 2016 · N° 15-16.903
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'EMBUSCADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'EMBUSCADE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Président : LEFRANC Elsa Liliane Pierrette ; Directeur général : LEFRANC Jean-Charles Daniel Martial
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Début d'activité : 2020-10-09
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2020-09-29
- création
Date d'effet : 29 septembre 2020
Questions fréquentes sur L'EMBUSCADE
Quel est le numéro SIREN de L'EMBUSCADE ?
Le numéro SIREN de L'EMBUSCADE est 889 423 729. Le SIRET de son siège social est 889 423 729 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49889423729.
Qui dirige L'EMBUSCADE ?
L'EMBUSCADE est dirigée par ELSA LEFRANC, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'EMBUSCADE ?
Le siège social de L'EMBUSCADE est situé 10 rue Hardon, 13230 Port-Saint-Louis-du-Rhone.
L'EMBUSCADE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'EMBUSCADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'EMBUSCADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EMBUSCADE.
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