L'EMPREINTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
L'EMPREINTE est une personne morale de droit public, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2009, identifiée par le SIREN 518 776 588. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Aristide Briand Theatre, 19100 Brive la Gaillarde. Son activité principale relève du code NAF 9004Z. La direction est assurée par FREDERIC SOULIER en qualité de vice-président.
Fiche d'identité de L'EMPREINTE
INSEE- Dénomination
- L'EMPREINTE
- SIREN
- 518 776 588
- SIRET (siège)
- 518 776 588 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR84518776588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 776 588
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Établissement public local à caractère industriel ou commercial
- Code NAF / APE
- 9004Z
- Date de création
- 09 décembre 2009
- Siège social
- PL ARISTIDE BRIAND THEATRE, 19100, BRIVE LA GAILLARDE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de L'EMPREINTE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de L'EMPREINTE
Centre de diffusion et de créations artistiques
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Finances de L'EMPREINTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'EMPREINTE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2017
Autre
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 septembre 2018
Vice-président
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2017
Anciens dirigeants (2)
Jean Paul en fonction le 09 Décembre 2009 Président : SOULIER Frederic en fonction le 18 Mars 2015 DUMAS
Directeur · de mars 2015 à octobre 2017
Philippe Directeur : DUMAS Jean Paul NAUCHE
Président · de décembre 2009 à mars 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'EMPREINTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 19100 BRIVE LA GAILLARDESiègeActif
518 776 588 00023 · ouvert le 20 mai 2009 · NAF 9004Z
- 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEFermé
518 776 588 00015 · ouvert le 20 mai 2009 · NAF 9004Z
Documents juridiques de L'EMPREINTE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de L'EMPREINTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'EMPREINTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'EMPREINTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EMPREINTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'EMPREINTE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026P00045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 18 février 2026 · N° 2025103198
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025079773
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécun
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2025003399
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 septembre 2025 · N° 19-80.581
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 avril 2021 · N° 19-16.468
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 28 octobre 2020 · N° 19-85.812
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 septembre 2019 · N° 18-12.048
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mars 2019 · N° 18-11.002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 14 mars 2019 · N° 17/22115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 24 février 2012 · N° 10/10583
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 1999 · N° 97-41.457
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'EMPREINTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'EMPREINTE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde
Président : COMBES Bernard ; Vice-président : SOULIER Frédéric ; Directeur : BLANC Nicolas
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE
Président : SOULIER Frederic en fonction le 18 Mars 2015 ; Directeur : BLANC Nicolas en fonction le 10 Octobre 2017 ; Vice-président : COMBES Bernard en fonction le 17 Septembre 2018
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE
Président : SOULIER Frederic en fonction le 18 Mars 2015 ; Directeur : BLANC Nicolas en fonction le 10 Octobre 2017
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Directeur : DUMAS Jean Paul en fonction le 09 Décembre 2009 Président : SOULIER Frederic en fonction le 18 Mars 2015
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-05-20
- création
Date d'effet : 09 décembre 2009
Marques déposées par L'EMPREINTE
INPIL'EMPREINTE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeVALLÉE DE LA PRÉHISTOIRE
N° 4180483 · Déposée le 07 mai 2015 · Marque verbale
Classes 35, 38, 41 · expirée le 07 mai 2025
- Marque expiréeVALLÉE DE LA PRÉHISTOIRE DE BRIVE A MONTIGNAC LASCAUX
N° 4180482 · Déposée le 07 mai 2015 · Marque verbale
Classes 35, 38, 41 · expirée le 07 mai 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur L'EMPREINTE
Quel est le numéro SIREN de L'EMPREINTE ?
Le numéro SIREN de L'EMPREINTE est 518 776 588. Le SIRET de son siège social est 518 776 588 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84518776588.
Qui dirige L'EMPREINTE ?
L'EMPREINTE est dirigée par FREDERIC SOULIER, vice-président. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'EMPREINTE ?
Le siège social de L'EMPREINTE est situé Pl Aristide Briand Theatre, 19100 Brive la Gaillarde.
L'EMPREINTE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'EMPREINTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'EMPREINTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EMPREINTE.
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