L'EPERON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1 €
- Effectif
- Non publié
L'EPERON est une SCI immatriculée le 4 décembre 2017 sous le numéro SIREN 833 731 680. Le siège social de l'entreprise se trouve 769 Ancien chemin de la Celle Quartier l'Eperon, 83170 Camps-la-Source. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FABIEN POIRIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'EPERON
INSEE- Dénomination
- L'EPERON
- SIREN
- 833 731 680
- SIRET (siège)
- 833 731 680 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR00833731680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 731 680
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 décembre 2017
- Siège social
- 769 ANCIEN CHEMIN DE LA CELLE QUARTIER L'EPERON, 83170, CAMPS-LA-SOURCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'EPERON
location de ses biens immobiliers
Finances de L'EPERON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'EPERON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 décembre 2017) · 8 ans
VAR NETT INVEST HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 décembre 2017) · 8 ans
Établissements de L'EPERON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83170 CAMPS-LA-SOURCESiègeActif
833 731 680 00017 · ouvert le 05 décembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'EPERON
INPIComptes annuels de L'EPERON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'EPERON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'EPERON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EPERON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'EPERON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/02903
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou proroga
Décision du 20 mars 2026 · N° 2025108789
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 décembre 2025 · N° 2024J00098
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 31 juillet 2025 · N° 2025L00379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 3EME CHAMBRE
Décision du 28 mai 2025 · N° 2024F00327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 19 septembre 2024 · N° 21/01692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 13 février 2024 · N° 21/05269
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 septembre 2020 · N° 19-14.971
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 juin 2019 · N° 18-12.771
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2017 · N° 16-12.499
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mars 1999 · N° 96-14.056
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 94-15.775
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 avril 1997 · N° 95-19.178
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 1995 · N° 93-46.690
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1991 · N° 89-19.179
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 1989 · N° 87-19.887
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'EPERON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'EPERON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-12-04 · Début d'activité : 2017-12-05
- création
Date d'effet : 04 décembre 2017
Questions fréquentes sur L'EPERON
Quel est le numéro SIREN de L'EPERON ?
Le numéro SIREN de L'EPERON est 833 731 680. Le SIRET de son siège social est 833 731 680 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00833731680.
Qui dirige L'EPERON ?
L'EPERON est dirigée par FABIEN POIRIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'EPERON ?
Le siège social de L'EPERON est situé 769 Ancien chemin de la Celle Quartier l'Eperon, 83170 Camps-la-Source.
L'EPERON est-elle toujours en activité ?
Oui, L'EPERON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'EPERON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EPERON.
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