L'EPERVIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,7 k€
- Effectif
- Non publié
L'EPERVIER est une SAS immatriculée le 16 janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 580 864. Elle est domiciliée 6 rue de Bayard, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale. Elle est dirigée par JOEL DUTOT, président de sas.
Fiche d'identité de L'EPERVIER
INSEE- Dénomination
- L'EPERVIER
- SIREN
- 451 580 864
- SIRET (siège)
- 451 580 864 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR58451580864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 580 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 700 €
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 16 janvier 2004
- Siège social
- 6 RUE DE BAYARD, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de L'EPERVIER
Exploitation de café, piano bar, brasserie, discothèque.
Finances de L'EPERVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'EPERVIER
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 août 2022
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. DUTOT Joel nom d'usage : DUTOT devient gérant CUILLET
CUILLET Isabelle Marie-pierre nom d'usage · de juillet 2014 à août 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'EPERVIER
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
451 580 864 00028 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 9329Z
- 31140 LAUNAGUETActif
451 580 864 00010 · ouvert le 29 décembre 2003 · NAF 9329Z
- 31000 TOULOUSEFermé
451 580 864 00036 · ouvert le 22 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'EPERVIER
INPI24 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de L'EPERVIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'EPERVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'EPERVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EPERVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'EPERVIER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00103
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 juin 2018 · N° 17-13.570
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1998 · N° 97-12.409
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 janvier 1993 · N° 91-13.164
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'EPERVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'EPERVIER
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
DUTOT Joel nom d'usage : DUTOT n'est plus gérant. DUTOT Joel nom d'usage : DUTOT devient président
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
CUILLET Isabelle Marie-pierre nom d'usage : CUILLET n'est plus gérant. DUTOT Joel nom d'usage : DUTOT devient gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 16 janvier 2004
Questions fréquentes sur L'EPERVIER
Quel est le numéro SIREN de L'EPERVIER ?
Le numéro SIREN de L'EPERVIER est 451 580 864. Le SIRET de son siège social est 451 580 864 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58451580864.
Qui dirige L'EPERVIER ?
L'EPERVIER est dirigée par JOEL DUTOT, président de sas.
Où se situe le siège social de L'EPERVIER ?
Le siège social de L'EPERVIER est situé 6 rue de Bayard, 31000 Toulouse.
L'EPERVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L'EPERVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'EPERVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EPERVIER.
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