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L'EPERVIER

Active
Siren791 533 896SCI59166 BOUSBECQUECréée le 01 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

L'EPERVIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2013, identifiée par le SIREN 791 533 896. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 B Ham des Bois, 59166 Bousbecque. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. DENIS HASBROUCQ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'EPERVIER

Dénomination
L'EPERVIER
SIREN
791 533 896
SIRET (siège)
791 533 896 00019
N° TVA intracommunautaire
FR87791533896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 533 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
01 mars 2013
Siège social
14 B HAM DES BOIS, 59166, BOUSBECQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'EPERVIER

ACQUISITION, ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES

Finances de L'EPERVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'EPERVIER

GD

GHISLAINE DEMORTIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 mars 2013) · 13 ans

DH

DENIS HASBROUCQ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 mars 2013) · 13 ans

Établissements de L'EPERVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59166 BOUSBECQUESiègeActif

    791 533 896 00019 · ouvert le 15 janvier 2013 · NAF 6832A

Documents juridiques de L'EPERVIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de L'EPERVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'EPERVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'EPERVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EPERVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'EPERVIER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'EPERVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'EPERVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-01 · Début d'activité : 2013-01-15

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2013

Questions fréquentes sur L'EPERVIER

Quel est le numéro SIREN de L'EPERVIER ?

Le numéro SIREN de L'EPERVIER est 791 533 896. Le SIRET de son siège social est 791 533 896 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87791533896.

Qui dirige L'EPERVIER ?

L'EPERVIER est dirigée par DENIS HASBROUCQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'EPERVIER ?

Le siège social de L'EPERVIER est situé 14 B Ham des Bois, 59166 Bousbecque.

L'EPERVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, L'EPERVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'EPERVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EPERVIER.

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