L'EPERVIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'EPERVIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 2016, identifiée par le SIREN 817 769 169. Son siège social est situé 1818 Rte de Very, 74330 Choisy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par REGIS AUDOIRE, gérant.
Fiche d'identité de L'EPERVIER
INSEE- Dénomination
- L'EPERVIER
- SIREN
- 817 769 169
- SIRET (siège)
- 817 769 169 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09817769169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 769 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 janvier 2016
- Siège social
- 1818 RTE DE VERY, 74330, CHOISY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'EPERVIER
L'acquisition, la gestion et l'entretien d'un bien immobilier sis sur la commune de CHOISY (74330) 1818 Route de Very, sa mise à disposition sans contrepartie au profit de Monsieur et Madame Fabrice AUDOIRE.
Finances de L'EPERVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'EPERVIER
INSEEÉtablissements de L'EPERVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74330 CHOISYSiègeActif
817 769 169 00019 · ouvert le 27 novembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'EPERVIER
INPIComptes annuels de L'EPERVIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'EPERVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'EPERVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EPERVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'EPERVIER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00103
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 juin 2018 · N° 17-13.570
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1998 · N° 97-12.409
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 janvier 1993 · N° 91-13.164
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'EPERVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'EPERVIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-27
- création
Date d'effet : 14 janvier 2016
Questions fréquentes sur L'EPERVIER
Quel est le numéro SIREN de L'EPERVIER ?
Le numéro SIREN de L'EPERVIER est 817 769 169. Le SIRET de son siège social est 817 769 169 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09817769169.
Qui dirige L'EPERVIER ?
L'EPERVIER est dirigée par REGIS AUDOIRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'EPERVIER ?
Le siège social de L'EPERVIER est situé 1818 Rte de Very, 74330 Choisy.
L'EPERVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L'EPERVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'EPERVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EPERVIER.
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