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L'EPINE

Active
Siren343 329 140SCI50800 LA TRINITECréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions51 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

L'EPINE est une SCI immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 343 329 140. Son siège social est situé La Gueriniere la Trinite, 50800 La Trinite. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL PORQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'EPINE

Dénomination
L'EPINE
SIREN
343 329 140
SIRET (siège)
343 329 140 00010
N° TVA intracommunautaire
FR13343329140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 329 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LA GUERINIERE LA TRINITE, 50800, LA TRINITE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'EPINE

ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DEPENDANT D'IMMEUBLES SIS A LA GUERINIERE ET DS LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE.

Finances de L'EPINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'EPINE

MP

MICHEL PORQUET

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de L'EPINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50800 LA TRINITESiègeActif

    343 329 140 00010 · ouvert le 01 décembre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'EPINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de L'EPINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'EPINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'EPINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EPINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

51 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'EPINE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'EPINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'EPINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur L'EPINE

Quel est le numéro SIREN de L'EPINE ?

Le numéro SIREN de L'EPINE est 343 329 140. Le SIRET de son siège social est 343 329 140 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13343329140.

Qui dirige L'EPINE ?

L'EPINE est dirigée par MICHEL PORQUET, gérant.

Où se situe le siège social de L'EPINE ?

Le siège social de L'EPINE est situé La Gueriniere la Trinite, 50800 La Trinite.

L'EPINE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'EPINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'EPINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EPINE.

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