L'EPINE GILBERT
Active0121Z · Culture de la vigne
L'EPINE GILBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 326 360 070. Elle est domiciliée Rte de Caux, 34120 Pezenas. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de L'EPINE GILBERT
INSEE- Dénomination
- L'EPINE GILBERT
- SIREN
- 326 360 070
- SIRET (siège)
- 326 360 070 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR52326360070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 360 070
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- RTE DE CAUX, 34120, PEZENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'EPINE GILBERT
Culture de la vigne
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Établissements de L'EPINE GILBERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34120 PEZENASSiègeFermé
326 360 070 00014 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0121Z
Conformité de L'EPINE GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EPINE GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de L'EPINE GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'EPINE GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Marques déposées par L'EPINE GILBERT
INPIL'EPINE GILBERT est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDomaine La Tour du Maréchal
N° 97714254 · Déposée le 29 décembre 1997 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 29 décembre 2007
- Marque expiréeDOMAINE DU PARC
N° 95593874 · Déposée le 29 août 1995 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 29 août 2005
- Marque expiréeCHATEAU DU PARC
N° 1385379 · Déposée le 10 mars 1986 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 10 mars 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur L'EPINE GILBERT
Quel est le numéro SIREN de L'EPINE GILBERT ?
Le numéro SIREN de L'EPINE GILBERT est 326 360 070. Le SIRET de son siège social est 326 360 070 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52326360070.
Où se situe le siège social de L'EPINE GILBERT ?
Le siège social de L'EPINE GILBERT est situé Rte de Caux, 34120 Pezenas.
L'EPINE GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, L'EPINE GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'EPINE GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EPINE GILBERT.
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