L' EQUINOXE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 75,0 k€
- Effectif
- Non publié
L' EQUINOXE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 1987, identifiée par le SIREN 340 404 979. Elle est domiciliée La Vergne Neuve, 85670 Saint-Christophe-du-Ligneron. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par NICOLAS Bourmaud, gérant.
Fiche d'identité de L' EQUINOXE
INSEE- Dénomination
- L' EQUINOXE
- SIREN
- 340 404 979
- SIRET (siège)
- 340 404 979 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR16340404979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 404 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 04 mars 1987
- Siège social
- LA VERGNE NEUVE , 85670, SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L' EQUINOXE
exploitation agricole
Finances de L' EQUINOXE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L' EQUINOXE
INSEEÉtablissements de L' EQUINOXE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85670 SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERONSiègeActif
340 404 979 00015 · ouvert le 25 novembre 1986 · NAF 0141Z
Documents juridiques de L' EQUINOXE
INPIComptes annuels de L' EQUINOXE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L' EQUINOXE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L' EQUINOXE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L' EQUINOXE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent L' EQUINOXE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 21 mai 2026 · N° 21/04250
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 28 avril 2025 · N° 25/00182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 12 février 2025 · N° 22/04166
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/00597
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 02 mai 2024 · N° 20/03730
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 06 novembre 2013 · N° 11/13214
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 décembre 2001 · N° 00-11.561
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L' EQUINOXE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L' EQUINOXE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1987-03-04 · Début d'activité : 1986-11-25
- création
Date d'effet : 04 mars 1987
Questions fréquentes sur L' EQUINOXE
Quel est le numéro SIREN de L' EQUINOXE ?
Le numéro SIREN de L' EQUINOXE est 340 404 979. Le SIRET de son siège social est 340 404 979 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16340404979.
Qui dirige L' EQUINOXE ?
L' EQUINOXE est dirigée par NICOLAS Bourmaud, gérant.
Où se situe le siège social de L' EQUINOXE ?
Le siège social de L' EQUINOXE est situé La Vergne Neuve, 85670 Saint-Christophe-du-Ligneron.
L' EQUINOXE est-elle toujours en activité ?
Oui, L' EQUINOXE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L' EQUINOXE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L' EQUINOXE.
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