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L'EQUINOXE

Active
Siren414 317 396SARL01470 MONTAGNIEUCréée le 10 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

L'EQUINOXE est une SARL immatriculée le 10 septembre 1997 sous le numéro SIREN 414 317 396. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Granges, 01470 Montagnieu. L'entreprise déclare le code NAF 554A comme activité principale.

Fiche d'identité de L'EQUINOXE

Dénomination
L'EQUINOXE
SIREN
414 317 396
SIRET (siège)
414 317 396 00011
N° TVA intracommunautaire
FR20414317396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 317 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
554A
Date de création
10 septembre 1997
Siège social
LD LES GRANGES, 01470, MONTAGNIEU
Établissements
1
Statut
Active

Finances de L'EQUINOXE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'EQUINOXE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de L'EQUINOXE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01470 MONTAGNIEUSiègeFermé

    414 317 396 00011 · ouvert le 10 septembre 1997 · NAF 554A

Documents juridiques de L'EQUINOXE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de L'EQUINOXE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'EQUINOXE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'EQUINOXE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EQUINOXE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'EQUINOXE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'EQUINOXE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'EQUINOXE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1997

Questions fréquentes sur L'EQUINOXE

Quel est le numéro SIREN de L'EQUINOXE ?

Le numéro SIREN de L'EQUINOXE est 414 317 396. Le SIRET de son siège social est 414 317 396 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20414317396.

Où se situe le siège social de L'EQUINOXE ?

Le siège social de L'EQUINOXE est situé Ld les Granges, 01470 Montagnieu.

L'EQUINOXE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'EQUINOXE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'EQUINOXE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EQUINOXE.

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