L'ESCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 809 997 331, L'ESCALE est une SARL créée le 5 mars 2015. Son siège social est situé 5 av de Lyon, 31500 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 4722Z comme activité principale. MOUJIB EL BAHLOUL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ESCALE
INSEE- Dénomination
- L'ESCALE
- SIREN
- 809 997 331
- SIRET (siège)
- 809 997 331 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR94809997331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 997 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4722Z
- Date de création
- 05 mars 2015
- Siège social
- 5 AV DE LYON, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ESCALE
La vente de produits de boucherie, charcuterie et d'épicerie.
Finances de L'ESCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ESCALE
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Mansour nom d'usage : CHETOUANI CHETOUANI
Gérant · de mars 2015 à novembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'ESCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
809 997 331 00016 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 4722Z
Documents juridiques de L'ESCALE
INPIComptes annuels de L'ESCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ESCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ESCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ESCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ESCALE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/01201
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 12 septembre 2024 · N° 22/01075
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ESCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ESCALE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
CHETOUANI Mansour nom d'usage : CHETOUANI n'est plus gérant. EL BAHLOUL Moujib nom d'usage : EL BAHLOUL devient gérant.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-01
- création
Date d'effet : 05 mars 2015
Questions fréquentes sur L'ESCALE
Quel est le numéro SIREN de L'ESCALE ?
Le numéro SIREN de L'ESCALE est 809 997 331. Le SIRET de son siège social est 809 997 331 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94809997331.
Qui dirige L'ESCALE ?
L'ESCALE est dirigée par MOUJIB EL BAHLOUL, gérant.
Où se situe le siège social de L'ESCALE ?
Le siège social de L'ESCALE est situé 5 av de Lyon, 31500 Toulouse.
L'ESCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ESCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ESCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ESCALE.
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