L'ESCARGOT
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 6,0 k€
L'ESCARGOT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2012, identifiée par le SIREN 750 220 394. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Viollet - le - Duc la Cite, 11000 Carcassonne. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par BERNARD VILLEROUX, gérant.
Fiche d'identité de L'ESCARGOT
INSEE- Dénomination
- L'ESCARGOT
- SIREN
- 750 220 394
- SIRET (siège)
- 750 220 394 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR70750220394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 220 394
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 13 mars 2012
- Siège social
- 7 RUE VIOLLET - LE - DUC LA CITE, 11000, CARCASSONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'ESCARGOT
restaurant bar à vins tapas vente de produits locaux et régionaux
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Finances de L'ESCARGOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ESCARGOT
INSEEÉtablissements de L'ESCARGOT
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 11000 CARCASSONNESiègeActif
750 220 394 00019 · ouvert le 12 mars 2012 · NAF 5610A
- 11000 CARCASSONNEActif
750 220 394 00027 · ouvert le 03 mai 2017 · NAF 5610A
Documents juridiques de L'ESCARGOT
INPIConformité de L'ESCARGOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ESCARGOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ESCARGOT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience quatrième chambre (procédures collectives)
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026007679
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience d'ouvertures de procédures collectives
Décision du 15 mai 2026 · N° 2025016481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 26 février 2026 · N° 2026P00244
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 05 février 2026 · N° 2024007674
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX Social
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/09395
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/00528
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 2001 · N° 00-11.316
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 janvier 1989 · N° 87-18.697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ESCARGOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ESCARGOT
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne
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Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-03-13 · Début d'activité : 2012-03-12
- création
Date d'effet : 13 mars 2012
Questions fréquentes sur L'ESCARGOT
Quel est le numéro SIREN de L'ESCARGOT ?
Le numéro SIREN de L'ESCARGOT est 750 220 394. Le SIRET de son siège social est 750 220 394 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70750220394.
Qui dirige L'ESCARGOT ?
L'ESCARGOT est dirigée par BERNARD VILLEROUX, gérant.
Où se situe le siège social de L'ESCARGOT ?
Le siège social de L'ESCARGOT est situé 7 rue Viollet - le - Duc la Cite, 11000 Carcassonne.
L'ESCARGOT est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ESCARGOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ESCARGOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ESCARGOT.
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