L'ETANG
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 476 k€
L'ETANG est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 1997, identifiée par le SIREN 412 265 571. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 Che Benon, 17610 Chaniers. L'ETANG relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). PASCAL PICHARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ETANG
INSEE- Dénomination
- L'ETANG
- SIREN
- 412 265 571
- SIRET (siège)
- 412 265 571 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR68412265571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 265 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 476 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 30 mai 1997
- Siège social
- 34 CHE BENON , 17610, CHANIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ETANG
Exploitation agricole
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Finances de L'ETANG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ETANG
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2009
SPSH
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'ETANG
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17610 CHANIERSSiègeActif
412 265 571 00023 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 0121Z
Documents juridiques de L'ETANG
INPIConformité de L'ETANG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ETANG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ETANG. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 05 février 2026 · N° 24/01944
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ETANG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ETANG
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 mai 1997
Questions fréquentes sur L'ETANG
Quel est le numéro SIREN de L'ETANG ?
Le numéro SIREN de L'ETANG est 412 265 571. Le SIRET de son siège social est 412 265 571 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68412265571.
Qui dirige L'ETANG ?
L'ETANG est dirigée par PASCAL PICHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ETANG ?
Le siège social de L'ETANG est situé 34 Che Benon, 17610 Chaniers.
L'ETANG est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ETANG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ETANG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ETANG.
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