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L'ETANG

Active
Siren491 122 420SCI21360 BLIGNY-SUR-OUCHECréée le 20 juillet 20061 ou 2

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
660 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 122 420, L'ETANG est une SCI créée le 20 juillet 2006. Elle est domiciliée 42 Rte de Beaune, 21360 Bligny-sur-Ouche. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B) et emploie 1 ou 2 salariés. HUGUES TAVEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ETANG

Dénomination
L'ETANG
SIREN
491 122 420
SIRET (siège)
491 122 420 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31491122420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 122 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
660 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 juillet 2006
Effectif
1 ou 2
Siège social
42 RTE DE BEAUNE, 21360, BLIGNY-SUR-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ETANG

La propriété, la gestion, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles en France.

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Finances de L'ETANG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ETANG

HT

HUGUES TAVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2006) · 20 ans

HT

HERVE TAVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de L'ETANG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21360 BLIGNY-SUR-OUCHESiègeActif

    491 122 420 00012 · ouvert le 21 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ETANG

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2006

  • Acte

Conformité de L'ETANG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ETANG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ETANG. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT

    Décision du 05 février 2026 · N° 24/01944

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ETANG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ETANG

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2006

Questions fréquentes sur L'ETANG

Quel est le numéro SIREN de L'ETANG ?

Le numéro SIREN de L'ETANG est 491 122 420. Le SIRET de son siège social est 491 122 420 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31491122420.

Qui dirige L'ETANG ?

L'ETANG est dirigée par HUGUES TAVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ETANG ?

Le siège social de L'ETANG est situé 42 Rte de Beaune, 21360 Bligny-sur-Ouche.

L'ETANG est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ETANG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ETANG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ETANG.

Combien de salariés compte L'ETANG ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, L'ETANG emploie 1 ou 2 salariés.