L'INSTITUT CLEMENTINE
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 407 836 618, L'INSTITUT CLEMENTINE est une SARL créée le 31 août 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 308 av de Tournamy, 06250 Mougins. L'entreprise déclare le code NAF 930E comme activité principale. MARIE FOURNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'INSTITUT CLEMENTINE
INSEE- Dénomination
- L'INSTITUT CLEMENTINE
- SIREN
- 407 836 618
- SIRET (siège)
- 407 836 618 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR75407836618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 836 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 930E
- Date de création
- 31 août 1996
- Siège social
- 308 AV DE TOURNAMY, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de L'INSTITUT CLEMENTINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de L'INSTITUT CLEMENTINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeFermé
407 836 618 00014 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 930E
Documents juridiques de L'INSTITUT CLEMENTINE
INPIConformité de L'INSTITUT CLEMENTINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'INSTITUT CLEMENTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant L'INSTITUT CLEMENTINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'INSTITUT CLEMENTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'INSTITUT CLEMENTINE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- création
Date d'effet : 31 août 1996
Questions fréquentes sur L'INSTITUT CLEMENTINE
Quel est le numéro SIREN de L'INSTITUT CLEMENTINE ?
Le numéro SIREN de L'INSTITUT CLEMENTINE est 407 836 618. Le SIRET de son siège social est 407 836 618 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75407836618.
Qui dirige L'INSTITUT CLEMENTINE ?
L'INSTITUT CLEMENTINE est dirigée par MARIE FOURNIER, gérant.
Où se situe le siège social de L'INSTITUT CLEMENTINE ?
Le siège social de L'INSTITUT CLEMENTINE est situé 308 av de Tournamy, 06250 Mougins.
L'INSTITUT CLEMENTINE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'INSTITUT CLEMENTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'INSTITUT CLEMENTINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'INSTITUT CLEMENTINE.
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