L'IROISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
L'IROISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2001, identifiée par le SIREN 439 953 340. Elle est domiciliée Ld St Simon les Faoux Laou Ld St Simon, 83440 Tourrettes. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par HERVE RICOLFI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de L'IROISE
INSEE- Dénomination
- L'IROISE
- SIREN
- 439 953 340
- SIRET (siège)
- 439 953 340 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR44439953340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 953 340
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 novembre 2001
- Siège social
- LD ST SIMON LES FAOUX LAOU LD ST SIMON, 83440, TOURRETTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'IROISE
L'ACQUISITION L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS SES IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS ET NOTAMMENT L'ACQUISITION D'UN TERRAIN SUR LA COMMUNE DE TOURRETTES LIEUDIT SAINT SIMON ET LES FAOUX LOOUS
Finances de L'IROISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'IROISE
INSEEÉtablissements de L'IROISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83440 TOURRETTESSiègeActif
439 953 340 00015 · ouvert le 07 novembre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de L'IROISE
INPIComptes annuels de L'IROISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'IROISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'IROISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'IROISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'IROISE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 21 novembre 2025 · N° 2025003354
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 20 novembre 2025 · N° 20/04673
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 14 novembre 2025 · N° 19/09861
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025003252
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 15 novembre 2024 · N° 19/09861
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 11 septembre 2024 · N° 21/02566
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 25 juin 2024 · N° 20/04673
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 21 février 2024 · N° 22/16238
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 04 avril 2023 · N° 22/16238
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 juillet 2001 · N° 99-43.407
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 novembre 1997 · N° 95-21.008
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 octobre 1991 · N° 88-44.491
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'IROISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'IROISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2001
Questions fréquentes sur L'IROISE
Quel est le numéro SIREN de L'IROISE ?
Le numéro SIREN de L'IROISE est 439 953 340. Le SIRET de son siège social est 439 953 340 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44439953340.
Qui dirige L'IROISE ?
L'IROISE est dirigée par HERVE RICOLFI, gérant.
Où se situe le siège social de L'IROISE ?
Le siège social de L'IROISE est situé Ld St Simon les Faoux Laou Ld St Simon, 83440 Tourrettes.
L'IROISE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'IROISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'IROISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'IROISE.
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