L'OASIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 503 399 461, L'OASIS est une société civile créée le 31 mars 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Lavandieres, 95330 Domont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHELINE COUEGNAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L'OASIS
INSEE- Dénomination
- L'OASIS
- SIREN
- 503 399 461
- SIRET (siège)
- 503 399 461 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60503399461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 399 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mars 2008
- Siège social
- 7 RUE DES LAVANDIERES, 95330, DOMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OASIS
L'acquisition, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, l'administration et la gestion, par location ou autrement, de tous immeubles et maison à usage d'habitation et au besoin leur mise à disposition au profit de tout associé.
Finances de L'OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OASIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 mars 2008) · 18 ans
Établissements de L'OASIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95330 DOMONTSiègeActif
503 399 461 00014 · ouvert le 15 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'OASIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de L'OASIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'OASIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-15
- création
Date d'effet : 31 mars 2008
Questions fréquentes sur L'OASIS
Quel est le numéro SIREN de L'OASIS ?
Le numéro SIREN de L'OASIS est 503 399 461. Le SIRET de son siège social est 503 399 461 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60503399461.
Qui dirige L'OASIS ?
L'OASIS est dirigée par MICHELINE COUEGNAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'OASIS ?
Le siège social de L'OASIS est situé 7 rue des Lavandieres, 95330 Domont.
L'OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OASIS.
Entreprises similaires
Même activité à Domont